Section ZA – Remoray-Boujeons

77 parcelles

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Parcelles

Parcelle 211,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 20 Route de la Grande Cote367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 20 Route de la Grande Cote212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 20 Route de la Grande Cote688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 1 Chemin de Maclin572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 2 Rue de la Seigne580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 5 Route de la Grande Cote1 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 4 Route des Gits1 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 757 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 4 Chemin de Maclin1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 937 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 957,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 977,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 2C Route des Gits1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1018 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1032,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 3 Route de la Grande Cote2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1063,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1086 929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 11 Route de la Grande Cote1 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 3 Chemin de Maclin1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1137 443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1144,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1185,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201 178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)