Section ZA – Les Pontets

Parcelles

• Parcelle 12,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 42,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 65,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 71,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 82 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 95 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 103 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 113 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 122 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 132 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 141,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 156,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 162 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 176 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 181 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 191,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 204 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 211,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 222 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 233 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 254 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 321,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 332,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 342,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 352 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 393 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 412,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 42420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 431 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 45 – 1 Rue de Pacaud995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 46 – 3 Rue de la Doye1 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 48 – 1 Rue de la Doye (+1)908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 49538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 52558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 55445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 56 – 3 Rue de Pacaud1 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 57101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 658 359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 674,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 694,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 715 034 m²A (A)
• Parcelle 73613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 824 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 843,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 852 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 90292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 93 – 4 Impasse des Tilleuls1 366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 94 – 2B Impasse des Tilleuls1 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 95 – 5 Rue de Pacaud840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 96 – 7 Rue de Pacaud850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 97 – 9 Rue de Pacaud834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 98162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 99698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 100 – 2A Impasse des Tilleuls925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 101815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1032 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1042 289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1055,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 106843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1071,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1101,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1114,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).