Section B – Les Pontets

29 parcelles

Ouvrir dans la carte

Parcelles

Parcelle 1031,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1082 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1092 843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1134 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1222 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1245 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1294 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1339 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1342 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1364 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1402 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1444 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1455 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1474,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1483 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1491,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1504 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1512 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1523 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1534 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1558 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3055 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)