Section C – Pompierre-sur-Doubs

130 parcelles

Ouvrir dans la carte

Parcelles

Parcelle 13 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2641 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2727 174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2758 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2881,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2895 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2943 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2957,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2961 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29854 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2992 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3015 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3021 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3031 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3041 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3052 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4152 haNc (N)
Parcelle 4161,3 haNc (N)
Parcelle 5052 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5063 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5212 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5477 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5482 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5501 480 m²A (A)
Parcelle 5512 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5525 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5536 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5635 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5661 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5722 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5761 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5773 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 579250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 580355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5821 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5832 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5842 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5852 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5861 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5873 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5891 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5904 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5922 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5952 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5964 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 597510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5981 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5992 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 600650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6021 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6031 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6042 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6051 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 606895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 607500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 608805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6091 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 610730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 614330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 616515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 617675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 618400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6191 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6201 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6211 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6222 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 625850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 626820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6271 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6281 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6292 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6301 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6312 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6322 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 644880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 645391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 646138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7331 277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 735120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7361 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 737240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7382 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 739300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 740940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 742620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7441 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 755554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7681 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 769650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8694 396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)