Section B – Pompierre-sur-Doubs

Parcelles

• Parcelle 2021 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2031 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2041 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2051 110 m²N (N)
• Parcelle 2061 381 m²N (N)
• Parcelle 207979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 208188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 209255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2101 865 m²N (N)
• Parcelle 234755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 237590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 238610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 239310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 533180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 534596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 568700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5693 829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5708 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5711 636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6391 836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 640392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6542 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 655725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6821 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 684400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6851 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6861 551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6871 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6885 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6891 432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6901 433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8351,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8363 477 m²N (N)
• Parcelle 837505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 838410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8391 864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 840280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8417 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 84224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 843 – 30 Rue du Gue de Ponton58 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).