Section ZD – Passavant

76 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 6 Les Pequignots1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 4 Les Pequignots9 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1313,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 3 Les Pequignots4 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 6 Chemin des Pequignots1 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 2 Chemin des Pequignots1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 4 Chemin des Pequignots1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 1 Les Pequignots6 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 716 453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 1 Lotissement sous le Bourg1 523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 3 Lotissement sous le Bourg1 464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 5 Lotissement sous le Bourg1 393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 7 Lotissement sous le Bourg1 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 2 Lotissement sous le Bourg906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 4 Lotissement sous le Bourg1 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 6 Lotissement sous le Bourg1 673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 8 Lotissement sous le Bourg1 509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 10 Lotissement sous le Bourg1 453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 12 Lotissement sous le Bourg1 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 862 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 885 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 893 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 958,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 973,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 992,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 10 Chemin des Bichets (+1)2 451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1055 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1085 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1123,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 8 Chemin des Pequignots1 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 2 Les Pequignots2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1222 461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12310,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)