Section ZC – Passavant

53 parcelles

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Parcelles

Parcelle 3 – 2 Chemin des Ecoles2 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 1 Rue du Centre1 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 1 Chemin du Saint Joseph Marchand1 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 4 Chemin du Saint Joseph Marchand (+1)4 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 1 Chemin des Bichets920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 3 Chemin des Bichets3 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 5 Chemin des Bichets2 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 3A Rue du Centre (+2)3 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 4 Grande Rue1 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 1 Chemin des Pequignots1 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 1 bis Chemin des Pequignots7 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 8 Grande Rue2 327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 6 Chemin des Ecoles1 787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 2 Chemin du Saint Joseph Marchand830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 6 Grande Rue115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 6 Grande Rue1 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 4 Chemin des Ecoles (+2)1 571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 2 Grande Rue (+1)6 572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 636 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 2 Chemin des Bichets2 376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)