Section C – Passavant

85 parcelles

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Parcelles

Parcelle 771,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2532,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2976 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3129 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31811,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3223 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3234 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3241 728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3252 652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3261 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3271 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3294 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3301 183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3314 492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3345 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3354 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3363 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3372 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3385 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3391 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3401 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3411 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3421 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3437 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3444 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3458 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3467 897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3485 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3493 584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3513 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3527 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3531 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3547 199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3621 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3631,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3646 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3652 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3706 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3712 698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3722 697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3732 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3742 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3751 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3761 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3771 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3788 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3797 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3806 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3811 937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3827 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3832 863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3842 862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3862 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3871 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3882 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4264,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4273,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4282 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4292,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4301,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4311,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4321,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4441 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4572 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5665 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5772,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596 – 2 Bois du Boux1 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 597 – 1 Bois du Boux9,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5982,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)