Section B – Passavant

53 parcelles

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Parcelles

Parcelle 38508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 832 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 863 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 892,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 915 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 932 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 944,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 955 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 969 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 982 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 992 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1015,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1024,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1033 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1043 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1052 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1068 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1082,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1097,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1107 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1165 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2315,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2321 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2333 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2343 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2358,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2364 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2373,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2386,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2396 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2412 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2425 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2433,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2446 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2451 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2482 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 1 Le Fey1 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2512,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2521 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2531 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2545 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)