Section A – Passavant

94 parcelles

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Parcelles

Parcelle 447 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1581 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1593 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1615 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1864 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1882 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1914 552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1924 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1934 552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1944 551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1984,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2014 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2023 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2037 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2822,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2841,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2851,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2862 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2874 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2882,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2934,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2941 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2952 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2972,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2982,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2996 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3001,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3011 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3024 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3032,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3047 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3051 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 1 La Grande Combe1 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 1 La Grande Combe770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3093 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3113 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3123 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3136,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3146 830 m²Nf (N)
Parcelle 3151,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3201,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3212 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3224 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3236,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3243 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3341,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3354,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3363,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3372 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3394 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3412 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3421 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3435 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3445 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3852,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3881 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3891,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3906 024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3911,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3922 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3938 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3944,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3966 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3971 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3983,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3992 294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4001 377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4022 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4051,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4081,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4091 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4101,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4123 622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4162,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4212 329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4222 569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4235,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)