Section ZI – Ouhans

107 parcelles

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Parcelles

Parcelle 44 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 23 Rue du Moulin5 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 8 Rue du Moulin800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 1 Rue de la Chapelle1 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 2 Rue de la Loue (+4)1 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 8 Rue de la Chapelle800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 695 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 707 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 5 Rue de la Chapelle1 482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 3 Rue des Echevannes1 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 1 Rue des Echevannes1 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 837 284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 856 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 8B Rue de la Loue702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 10 Rue de la Loue2 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 4 Rue de la Combe2 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 10 Rue du Moulin325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 3 Rue de la Loue (+1)2,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 963 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021 064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1044,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1075,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1103,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1125 413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 2 Rue de la Chapelle2 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 31 Rue du Moulin7 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 27 Rue du Moulin775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1282 109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1295 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1323,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1362 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 7 Rue de la Chapelle2 849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1388 806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 4 Rue de la Chapelle1 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 3 Rue de la Chapelle1 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1474 613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1483 499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1496 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1505 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521 284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1551 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1572 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1598 349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)