Section ZH – Ouhans

97 parcelles

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Parcelles

Parcelle 4 – 8 Rue de la Corvée260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 2 Rue des Echevannes2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 6 Impasse du Château1 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 3 Rue du Château1 526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 1 Rue du Château2 082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 16 Rue de la Corvée1 968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 17 Rue de la Corvée3 636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 1 Ferme du Cercours6,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 798 191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 813 522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 838 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 852,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 4 Rue de Cresille776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 3 Rue de Cresille823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 8 Rue de Cresille956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 6 Rue de Cresille535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 5 Rue de Cresille (+1)564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 2 Rue de Cresille778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 14 Rue de la Corvée972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 10 Rue de la Corvée1 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 9 Rue de Cresille924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 10 Rue de Cresille855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 11 Rue de Cresille1 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 20 Rue de Cresille1 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 18 Rue de Cresille836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 16 Rue de Cresille758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 14 Rue de Cresille803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 12 Rue de Cresille774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 3 Impasse du Château1 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301 263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311 209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 1 Rue de Cresille1 049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 1 bis Rue du Château800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 8 Rue de l’Eglise1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1383 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1393 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1407,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1432 763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1443,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 8 Impasse du Château6,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 1 Impasse du Château760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)