Section ZE – Ouhans

81 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 13 Rue du Polluot4 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 11 Rue du Polluot8 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 576 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 634,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 644 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 707 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 723 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 743 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 757,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 4 Chemin de la Soyette800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 2 Chemin de la Soyette855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 838 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 873 761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 3 Les Biches1 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 1 Les Biches1 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901 372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921 981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 7 Rue du Polluot1 429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 987 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 1 Chemin de la Soyette1 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 3 Chemin de la Soyette1 276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 5 Chemin de la Soyette2 413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 15 Rue du Polluot1 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1032 692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)