Section C – Ougney-Douvot

696 parcelles

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Parcelles

Parcelle 4675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 676 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 833 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 852 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1082 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1092 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1102 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1115 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1124 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1172 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1183 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1232 414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1262 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1273 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1312 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1321 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1362 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411 819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441 237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1463 751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1511 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1551 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1592 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1841 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1861 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18718,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1881 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1892 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2104 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2131 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2155 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2172 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2181 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2212 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2237 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2251 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2263 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2271 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2311 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2321 681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2331 239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2372 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2432 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2443 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2451,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2461,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2471,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2661 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2672 138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2692 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2702 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2711 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2724 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2731 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2744 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2755 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2762,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2772,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2782,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2792,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2806 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2811 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2853 177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2871 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2892 433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)