Section AC – Mouthe

239 parcelles

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Parcelles

Parcelle 16 992 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25 330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33 041 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43 438 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5 – 28 Rue Cart Broumet3 170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6799 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71 314 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85 793 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10 – 32 Rue Cart Broumet1 714 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11411 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12258 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13 – 34 Rue Cart Broumet1 206 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14741 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153 648 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16 – 40 Rue Cart Broumet1 310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184 995 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 192 726 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 202 173 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 212 640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23 – 42 Rue Cart Broumet (+1)1,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24 – 46 Rue Cart Broumet1 563 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26 – 35 Rue Cart Broumet1 292 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 277 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28503 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29 – 1 Rue du Colonel Maire1 285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30 – 48 Grande Rue2 123 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 321 435 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33 – 40 bis Grande Rue497 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 342 488 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35 – 40 Grande Rue820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36 – 36 Grande Rue365 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37558 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40 – 34 Grande Rue453 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41 – 32 Grande Rue410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42 – 30 Grande Rue408 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 461 045 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48166 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50 – 19 Rue Cart Broumet158 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51173 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52 – 16 Grande Rue815 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53 – 14 Grande Rue (+1)1 608 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55 – 10 Grande Rue858 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62134 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63485 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64 – 6 Rue de la Varée437 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65184 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 67 – 2 Rue de la Varée578 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6873 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69247 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71 – 1 Grande Rue (+2)2 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72 – 7 Grande Rue1 628 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73 – 9 Grande Rue (+1)615 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 75 – 17 Grande Rue (+1)700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 761 630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79 – 23 Grande Rue1 818 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80 – 25 Grande Rue1 355 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 814 658 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82 – 27 Grande Rue1 210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84498 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 851 925 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 862 110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 871 754 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90798 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91 – 6 Rue du Pont Carrez654 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92 – 4 Rue du Pont Carrez389 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93 – 2 bis Rue du Pont Carrez701 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95 – 11 bis Place de L Eglise3 515 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 963 827 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 973 415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98 – 2 Place de L Eglise1 470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99 – 7 Place de L Eglise380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 100 – 3 Rue de Beauregard93 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101 – 1 Rue de Beauregard106 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102 – 2 Rue Saint Simon171 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103 – 5 Rue de Beauregard110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10556 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10637 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 107638 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 108270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 110 – 19 Rue de Beauregard725 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111 – 17 Rue de Beauregard653 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112 – 15 Rue de Beauregard650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 113 – 13 Rue de Beauregard650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 114 – 11 Rue de Beauregard650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 115425 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 116541 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 117405 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121 – 1 Rue du Pont Carrez360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 127 – 9 Place de L Eglise1 279 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129 – 8 Place de L Eglise865 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 130 – 2 Rue de Beauregard859 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132 – 4 Rue de Beauregard910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133668 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134 – 6 Rue de Beauregard1 593 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1351 506 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1361 214 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1372 062 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1381 754 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1391 946 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143106 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144197 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 145 – 7 Rue de la Source du Doubs474 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 146 – 20 Rue de la Source du Doubs400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14778 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 148 – 18 Rue de la Source du Doubs718 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149 – 16 Rue de la Source du Doubs530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 150377 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 151 – 14 bis Rue de la Source du Doubs458 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 152366 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153 – 14 Rue de la Source du Doubs907 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1546 088 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155 – 12 Rue de la Source du Doubs354 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 156 – 10 Rue de la Source du Doubs1 573 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157 – 8 Rue de la Source du Doubs8 520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158682 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 159 – 4 Rue de la Source du Doubs882 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160 – 2 Rue de la Source du Doubs7 450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1613 685 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162436 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1636 925 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1657 233 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 166 – 7 Rue du Pont Carrez743 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 167 – 9 Rue du Pont Carrez782 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168 – 11 Rue du Pont Carrez722 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 169244 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1713 531 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17242 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17328 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174889 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175274 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178 – 44 Rue Cart Broumet3 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179 – 4 bis Rue du Pont Carrez1 116 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182436 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183468 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184918 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187504 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189 – 2 Rue du Pont Carrez523 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1905 201 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191 – 26 Grande Rue947 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 192 – 28 Grande Rue418 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19331 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1941 408 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 195920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1961 898 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 197633 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198 – 22 Grande Rue189 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 205 – 2B Rue Saint Simon637 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 206 – 2C Rue Saint Simon491 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 208 – 5 bis Rue de la Source du Doubs958 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 209143 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 211 – 9 bis Place de L Eglise2 286 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213 – 21 bis Grande Rue144 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 214 – 19 bis Grande Rue205 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 215580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 216 – 24 Grande Rue509 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 217 – 18 Grande Rue255 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 219 – 12 Place de L Eglise349 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 220184 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222211 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22391 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 224 – 19 Grande Rue1 001 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22554 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2261 261 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 229 – 1 Rue de la Varée1 914 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2301 063 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 232 – 2 Grande Rue996 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 233137 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 235 – 30 Rue Cart Broumet3 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 237 – 7 Rue de Beauregard37 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 239 – 21 Grande Rue281 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24063 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241 – 5 Rue de la Source du Doubs889 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 242106 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24365 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 244629 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 245209 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246278 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 247130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2484 177 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 249 – 9 Rue de Beauregard35 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 252270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 253397 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 254 – 2 bis Rue de Beauregard610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25552 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25616 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25757 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2582 470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 264 – 1 ter Rue de la Source du Doubs976 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 265 – 3 Rue de la Source du Doubs94 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2661 022 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2677 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 269 – 1 bis Rue de la Source du Doubs844 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270233 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2721 799 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27341 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27513 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 276 – 4 Grande Rue1 174 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2777 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 278320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 279699 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 280 – 6 Grande Rue669 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 281 – 13 Rue Cart Broumet1 129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 282667 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 287 – 46 Grande Rue671 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 288 – 46 bis Grande Rue959 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 289632 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 290281 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2913 044 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 292106 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2933 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2941 920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2952 654 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 296888 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 297449 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 298 – 5 Rue du Pont Carrez1 224 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2998 249 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 300454 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301544 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 302257 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30363 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 304 – 1 Rue de la Source du Doubs1 428 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30537 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 306 – 10 Place de L Eglise462 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30738 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 308238 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30949 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 310 – 11 Place de L Eglise157 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 312 – 13 Grande Rue295 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31392 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 314298 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)