Section A – Montmahoux

241 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1372 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1491 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1526 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1544,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3362 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3371 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3385 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3393 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3403 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3411 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3422 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3433 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3443 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3457 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3984 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3994 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4012 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4022 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4032 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4041 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4053 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4062 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4092 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4112 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4122 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4308 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4323 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4342 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4362 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4397 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4402 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4413 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4452 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4463 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4522 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4544 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4554 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4562 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4572 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4585 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4596 160 m²N (N)
Parcelle 4603 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4612 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4622 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4632 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4644 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4665 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4672 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4682 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4693 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4701 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4711 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4721 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4734 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4742 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4751 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4791 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4801 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4841 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4852 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4861 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4871 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5441 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5452 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5461 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5471 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5481 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5491 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5502 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5511 928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5523 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5583 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5604 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5612 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5622 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5634 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5647 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5666 445 m²N (N)
Parcelle 5673 320 m²N (N)
Parcelle 5772 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5781 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5793 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 580860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5836 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5955 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5971 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5981 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5991 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6001 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6031 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6041 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6052 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6062 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6074 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6101 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 656775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 657290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6592 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6612 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 670880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 – 13 Chemin du Mont695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672 – 11 Chemin du Mont1 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 675 – 9 Chemin du Mont1 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 676 – 7 Chemin du Mont322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 677 – 7 Chemin du Mont562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 679 – 5 Chemin du Mont1 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 680229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 688265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 689366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692 – 3 Chemin de l’Eglise (+1)1 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 693 – 3 Chemin de l’Eglise655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 694810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 695 – 3 Chemin de l’Eglise (+1)1 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 696 – 5 Chemin de l’Eglise627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 697 – 9 Chemin de l’Eglise740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 698 – 11 Chemin de l’Eglise935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 699 – 13 Chemin de l’Eglise1 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 700 – 15A Chemin de l’Eglise443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 – 15A Chemin de l’Eglise (+1)1 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 – 15B Chemin de l’Eglise310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703 – 17 Chemin de l’Eglise837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 704 – 17 Chemin de l’Eglise548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 706 – 19 Chemin de l’Eglise1 477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 709250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 710 – 4 Chemin du Pont de Bois1 392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711 – 7 Chemin de Levier1 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 714 – 4 Chemin de la Mairie160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 715180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 718397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 719253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 720 – 5 Chemin de la Mairie800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 723200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 724232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 726585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 727 – 2 Chemin de l’Eglise911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 728505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 729500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 730340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 735 – 2A Chemin de la Combe des Poires (+1)1 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 738590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 739 – 6 Chemin du Coin du Bas792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 740360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 – 5 Chemin du Coin du Bas335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 763 – 11 Chemin de Levier1 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7682 348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7691 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7701 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 – 1 Chemin du Creux Qui Sonne250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7821 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 783425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 784525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7851 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 786 – 5 Chemin de Levier2 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 787270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 789 – 1 Chemin de Levier1 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 822 – 6 Chemin du Coin du Bas930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 823 – 6 Chemin de Levier880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 825 – 12 Chemin de Levier1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8281 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 838415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 843 – 2 Chemin du Pont de Bois1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 847210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 853177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 857466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 865 – 13 Chemin de Levier1 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8672 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 869593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8731 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 874 – 2 Chemin de Levier1 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8771 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8795 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 885 – 8 Chemin de Levier368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 886105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8871 301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 889 – 3 Chemin du Coin du Bas (+1)2 603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 890 – 3B Chemin du Coin du Bas2 628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 892284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 894 – 13 Chemin de Levier695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 895 – 14 Chemin de Levier2 174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 897 – 2 Chemin du Mont1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 900 – 10 Chemin de Levier1 948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 903159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 904 – 4 Chemin du Facteur3 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 907850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 908 – 2 Chemin du Facteur1 429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 909322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 910838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 917302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9186 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9191 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9221 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 924 – 1 Chemin du Coin du Bas672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 926402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9272 812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9282 664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 929404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9301 206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9314 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 933 – 4 Chemin du Coin du Bas1 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 934135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 937639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 938172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9392 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 940376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)