Section AC – Montgesoye

182 parcelles

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Parcelles

Parcelle 253 710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261 625 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27173 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29152 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31132 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34 – 18 Rue de la Ville Basse31 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35 – 18 Rue de la Ville Basse103 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36 – 16 Rue de la Ville Basse110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37 – 36 Rue de Besançon400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38 – 36 Rue de Besançon632 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39 – 36 Rue de Besançon323 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40 – 14 Rue de la Ville Basse840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41 – 14 Rue de la Ville Basse537 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42 – 12 Rue de la Ville Basse1 345 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44 – 7 Rue de la Ville Basse15 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45 – 8 Rue de la Ville Basse205 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47 – 2 Rue de la Ville Basse935 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48 – 1 Rue de la Ville Basse260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49 – 1 Rue de la Ville Basse1 575 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50 – 1 Rue de la Ville Basse562 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51 – 1 Rue de la Ville Basse700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52 – 5 Rue de la Ville Basse1 148 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53 – 2 Rue de la Ville Basse20 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54 – 5 Rue de la Ville Basse730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55 – 7 Rue de la Ville Basse1 070 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56 – 30 Rue de Besançon307 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57 – 1 Rue du Moulin565 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58 – 9 Rue de la Ville Basse272 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60 – 9 Rue de la Ville Basse28 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61 – 4 Rue du Moulin85 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62 – 4 Rue du Moulin160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63 – 2 Rue du Moulin493 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64 – 32 Rue de Besançon840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65 – 34 Rue de Besançon (+2)370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66 – 36 Rue de Besançon230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 67 – 38 Rue de Besançon (+2)650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69 – 45 Rue de Besançon1 890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 701 061 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72 – 13 Rue du Moulin670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80 – 8 Rue du Moulin193 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82 – 16 Rue du Moulin191 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83 – 43 Rue de Besançon807 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86 – 6 Rue du Moulin317 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8774 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 88 – 3 Rue du Moulin1 207 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89 – 7 Rue du Moulin580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97 – 7 bis Rue du Moulin850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98 – 37B Rue de Besançon1 178 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99 – 37B Rue de Besançon341 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 100 – 28 Rue de Besançon249 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101 – 28 Rue de Besançon785 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1021 262 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103 – 37 Rue de Besançon1 150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 104981 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 105 – 24 Rue de Besançon1 385 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106 – 22 Rue de Besançon740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 107 – 22 Rue de Besançon829 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 108 – 35 Rue de Besançon1 187 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 109 – 33 Rue de Besançon740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 110 – 20 Rue de Besançon1 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111 – 20 Rue de Besançon862 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1159 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 118115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 119 – 14 Rue de Besançon2 257 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120 – 14 Rue de Besançon1 605 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121 – 14 Rue de Besançon2 503 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 124 – 15 Rue de Besançon200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246 – 31 Rue de Besançon1 256 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 248 – 31 Rue de Besançon504 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 252 – 6 Rue de la Ville Basse (+1)365 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 253 – 4 Rue de la Ville Basse90 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2542 348 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261 – 18A Rue de Besançon147 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26322 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 265 – 14 Rue du Moulin26 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 266 – 8 Rue du Moulin228 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27014 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2769 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 277232 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 279 – 9 bis Rue du Moulin232 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2801 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 281143 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 283 – 9 bis Rue du Moulin280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 288 – 14 bis Rue du Moulin290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 289 – 14 bis Rue du Moulin285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 291 – 14 bis Rue du Moulin1 350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 297207 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 298 – 47 Rue de Besançon3 091 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 302 – 8 Rue de la Ville Basse112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 303 – 9 Rue de la Ville Basse478 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 305 – 13 Rue du Moulin96 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 308 – 11 Rue du Moulin505 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31217 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 313 – 10 Rue du Moulin (+1)582 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 314 – 10 Rue du Moulin65 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 315 – 10 Rue du Moulin15 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31983 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 320 – 13 Rue du Moulin399 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 321 – 13 Rue du Moulin579 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 322678 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 323 – 14 bis Rue du Moulin134 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 324 – 14 bis Rue du Moulin331 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32515 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 326313 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32736 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 328 – 13 Rue du Moulin (+1)3 058 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3291 015 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 330278 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 331 – 11 Rue du Moulin1 259 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 333 – 39 Rue de Besançon (+1)1 366 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 338 – 21B Rue de Besançon (+1)262 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 339 – 21A Rue de Besançon443 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 340 – 7 Rue de la Combe902 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 341 – 7 bis Rue de la Combe106 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 342 – 18A Rue de Besançon2 316 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 343 – 18A Rue de Besançon15 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 344 – 18A Rue de Besançon19 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 347 – 7 Rue de la Combe695 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 348 – 18A Rue de Besançon93 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 349 – 17 Rue de Besançon467 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 350 – 17 bis Rue de Besançon550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 351 – 10 Rue du Moulin549 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35317 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 354258 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 356110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3576 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 358 – 13 Rue de Besançon262 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3596 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36088 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 361 – 15 Rue de Besançon520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 362 – 18A Rue de Besançon139 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 363 – 18 Rue de Besançon1 156 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 364 – 23 Rue de Besançon146 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 366 – 23 Rue de Besançon201 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 367 – 23B Rue de Besançon4 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 368 – 3 Rue de la Combe546 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 370 – 16B Rue de Besançon179 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 371 – 16A Rue de Besançon183 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3731 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 374 – 3 Rue de la Combe177 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 375 – 1 Rue de la Combe819 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 376 – 16B Rue de Besançon825 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 377 – 16A Rue de Besançon617 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 380 – 3 Rue de la Combe96 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38314 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 396 – 16D Rue de Besançon312 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 397 – 16C Rue de Besançon77 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3984 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39919 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40014 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 401 – 5 a + b Rue de la Combe781 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 402 – 16D Rue de Besançon38 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 403 – 16D Rue de Besançon658 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 404 – 16C Rue de Besançon63 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 405 – 16C Rue de Besançon673 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4062 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 407 – 19 Rue de Besançon745 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40872 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40932 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 410 – 19 Rue de Besançon472 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 412212 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 419 – 18A Rue de Besançon119 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 420 – 18 Rue de Besançon1 073 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 421 – 11 Rue du Moulin810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 422 – 9 Rue du Moulin1 563 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 423 – 25 Rue de Besançon (+2)1 397 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 424 – 23B Rue de Besançon141 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 425 – 13C Rue de Besançon605 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 426 – 13B Rue de Besançon708 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 427 – 14 Rue du Moulin45 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 428 – 10 Rue du Moulin33 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 429 – 14 Rue du Moulin227 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 430 – 10 Rue du Moulin187 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43147 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 432292 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 433 – 16 Rue du Moulin596 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4343 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)