Section 303 ZA – Pays-de-Montbenoît

Préfixe 303 : section d’une ancienne commune, aujourd’hui fusionnée (commune déléguée).

Parcelles

• Parcelle 19 800 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 22,3 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 31,4 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 47 170 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 56 440 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 62,3 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 77 500 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 82 140 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 91 610 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 103 860 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 111,4 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 121,3 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 132,4 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 161 790 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 201 000 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 22 – 1C Hauterive Bas1 580 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 24 – 2 Hauterive Bas740 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 27 – 1 Le Replan d'Hauterive4 500 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 288 720 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 29520 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 303 210 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 314,9 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 322,4 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 33920 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 349 220 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 354 700 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 361 360 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 37 – 4 Hauterive Bas340 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 42 – 1B Hauterive Bas1 308 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 43190 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 44130 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 45 – 9 Hauterive Bas3 640 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 48 – 6 Hauterive Bas1 172 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 506,3 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 51 – 17 Hauterive Bas778 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 52 – 3A Hauterive Bas644 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 53 – 3 Hauterive Bas615 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 54 – 1A Hauterive Bas1 504 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 57 – 1 Champ de l’École (+1)4 147 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 58 – 8 Hauterive Bas (+1)1 133 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 59 – 8B Hauterive Bas547 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 60 – 19 Hauterive Bas4 091 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 617 244 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 6488 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 65 – 5 Hauterive Bas (+1)1 030 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 66 – 7 Hauterive Bas989 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 675 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 68 – 10 Hauterive Bas1 677 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 697 707 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 7014 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 712,9 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 72209 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.