Section B – Mésandans

221 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12388 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 152385 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 216416 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 217550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2181 973 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 221995 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222114 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 223188 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261955 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 262 – 5 Rue du Vernois430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 263430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 265840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2661 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26754 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273585 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 274 – 13 Rue du Fourneau760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 276860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 277 – 4 Rue des Champs de Char595 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 278350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27955 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 280160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 281232 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28635 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28762 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28862 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 289310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 292465 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29352 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 294190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 295238 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 296122 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 297365 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 298488 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 299680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 300 – 15 Rue des Fontaines895 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301287 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 302 – 13 Rue des Fontaines558 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 304102 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 305 – 11 Rue des Fontaines938 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 306 – 9 Rue des Fontaines442 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 307192 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 308290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 309 – 8 Rue des Fontaines1 042 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 310 – 10 Rue des Fontaines1 048 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 311253 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 312435 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 313120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 314 – 12 Rue des Fontaines270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 315 – 14 Rue des Fontaines355 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 317968 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 318270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 319455 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 320505 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 321188 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 322 – 16 Rue des Fontaines728 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 323 – 18 Rue des Fontaines480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 324 – 4 Vie de Rougemont632 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 325412 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 326448 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 327445 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3281 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 329733 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 331 – 8 Vie de Rougemont868 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 332406 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 333296 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 334284 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 335306 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 336462 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 337 – 2 Rue des Prés750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 338120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 339 – 1 Vie de Rougemont323 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 340 – 20 Rue des Fontaines241 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34192 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 342358 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 343212 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34442 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 345 – 1 Rue du Fourneau425 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 346375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 347252 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 348280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 349 – 13 bis Rue du Fourneau648 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 351495 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 353 – 4 Rue de la Pitouliere810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3542 225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3551 245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 357710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3591 605 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 360918 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 361262 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 362 – 29 Rue des Fontaines497 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 363 – 25 Rue des Fontaines (+1)733 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 364 – 23 Rue des Fontaines952 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 365 – 2 Rue du Fourneau665 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 366 – 21 Rue des Fontaines365 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 367 – 26 Rue des Fontaines (+1)110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 368520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 369487 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 370145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 371140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 374115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 376112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 377113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 378100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 381 – 32 Rue des Fontaines1 298 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 382922 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 384162 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 778 – 8 Rue du Fourneau (+1)260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 792 – 2 Rue de la Pitouliere397 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 793 – 10 Rue du Fourneau451 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79956 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80156 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 802806 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 808128 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 809159 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 810 – 22 Rue des Fontaines168 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 811103 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 814175 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 817 – 5 Rue des Champs de Char281 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82266 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82479 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82518 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 826 – 10 Rue des Champs de Char25 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 827 – 6 Rue des Champs de Char90 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 828 – 7 Rue du Fourneau260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 829 – 9 Rue du Fourneau180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 830 – 5 Rue du Fourneau517 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 831205 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83256 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 833616 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8351 091 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 836381 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 837543 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 838124 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83925 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 840128 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84565 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 849318 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 850210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 854813 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 871140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 875883 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 876 – 4 Rue du Vernois1 992 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 877317 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 878 – 6 Rue du Vernois363 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 879760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 880918 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 881 – 8 Rue du Vernois250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8828 725 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 884 – 38 Rue des Fontaines1 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8861 257 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89847 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90062 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 901 – 34 Rue des Fontaines462 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 902 – 34 bis Rue des Fontaines143 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 904740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9063 382 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90792 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 908 – 11 Rue du Fourneau641 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9094 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9104 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 912532 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 913 – 3 Rue du Vernois639 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9159 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 916 – 3 Rue de Champeney1 961 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 917 – 5 Rue de Champeney1 962 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9181 052 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 919 – 33 Rue des Fontaines688 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 920312 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 921331 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92238 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9231 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 924282 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 925 – 7 bis Rue des Fontaines329 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 926 – 7 Rue des Fontaines315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92725 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 928261 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92981 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93116 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 932157 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93327 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 934145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9371 931 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 938884 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 939200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 940742 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 941129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 942497 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 943231 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 944935 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9455 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9469 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 947315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 948283 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 949 – 30 Rue des Fontaines862 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 950198 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95182 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9528 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95312 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 954209 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 955206 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95667 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95778 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9581 032 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 959102 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96038 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 961549 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96249 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 963827 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 964523 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)