Section ZL – Lavans-Vuillafans

Parcelles

• Parcelle 11,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 31,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 43,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 56,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 77,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 87,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 132,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 141,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 163,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 176 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 187 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 194,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 221 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 245 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 281 473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 30 – 13 Rue des Tilleuls (+1)1 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 31 – 15 Rue des Tilleuls1 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 34 – 16 Rue de la Riotte662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 36 – 16 Rue de la Riotte130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 37 – 16 Rue de la Riotte200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 501,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 512 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 525,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5445 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 55 – 18 Rue de la Charme1 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 56 – 14 Rue de la Riotte832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 58 – 14 Rue de la Riotte74 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 60 – 14 Rue de la Riotte30 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 63 – 12 Rue de la Riotte1 333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 64 – 14 Rue de la Riotte797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 662,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 675 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).