Section A – Lavans-Quingey

219 parcelles

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Parcelles

Parcelle 17195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184 282 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191 205 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 212 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 225 526 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2391 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241 075 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2532 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2685 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27169 m²A (A)
Parcelle 281 817 m²N (N)
Parcelle 29720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 311 888 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 321 670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 335 702 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 383 640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 393 520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 405 763 m²N (N)
Parcelle 414 200 m²N (N)
Parcelle 443 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 148185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 151498 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153 – 5 Rue des Planches255 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163 – 1 Rue du Four605 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164 – 3 Rue du Four880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165 – 3 Rue de la Mairie888 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 166 – 1 Rue de la Mairie (+1)230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172 – 2 Rue de la Lavandière976 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17565 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176 – 2 Rue des Palouses395 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18057 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18123 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18222 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18617 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1923 114 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 193940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 195940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 196940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198563 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201 – 10 Rue de la Lavandière484 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2035 620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20533 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213 – 3 bis Rue de la Lavandière319 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21424 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 215 – 3 Rue de la Lavandière583 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2171 055 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 218633 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2213 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 224 – 6 Rue de la Mairie470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 229210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 231 – 10 Rue de la Mairie474 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 232859 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 235419 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 236988 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 238 – 2 Rue du Puits53 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 248204 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 249112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 250238 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 252115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 253370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2541 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2559 430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3351 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3361 670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3371 970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3381 420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3391 450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3402 855 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3411 915 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3421 840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 343580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3442 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 345910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 347600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3522 655 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3535 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3721,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3731 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 459235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4649 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 475178 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 477 – 2 Rue des Planches1 590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4782 210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 481 – 4 Rue du Four826 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48252 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 483840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 488 – 5 Rue du Four1 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4908 350 m²N (N)
Parcelle 4996 053 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 507 – 3 Rue des Palouses1 469 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 511 – 5 Rue du Puits280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 515 – 8 Rue des Vergers783 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 516968 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 517 – 6 Rue des Vergers936 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 518 – 4 Rue des Vergers812 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 519 – 1 Rue des Palouses816 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 520 – 2 Rue des Vergers774 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5221 447 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 523231 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5249 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 525453 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 528274 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5291 092 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 530127 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 531 – 1 Rue des Planches (+1)423 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 532 – 3 Rue des Planches1 239 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 533110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 535123 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 536107 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 537183 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53872 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 539 – 2 Route de Quingey (+1)508 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54054 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5424,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5431,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5441 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5454 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5461 259 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 547 – 9 Rue de la Lavandière1 925 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 548 – 9 Rue des Planches655 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 551136 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 552429 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 554 – 5 Rue de la Lavandière760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 556 – 7 Rue du Four1 944 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 558 – 1 Route de Quingey4 166 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 559828 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 560 – 2 Rue du Four326 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56269 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 564118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 565297 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 566 – 3 Rue du Puits534 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 568 – 4 Rue du Puits2 626 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56945 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 570 – 2 Chemin de la Chaux1 412 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57126,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 573747 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 576 – 8 Rue de la Lavandière2 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 577431 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 579 – 1 bis Rue du Puits216 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 581250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 582245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 583392 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 585158 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5865 269 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 587 – 7 Rue des Planches150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 588111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 590445 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 591 – 20 Sur la Roche915 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 592 – 22 Sur la Roche1 440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 593 – 24 Sur la Roche883 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 595 – 26 Sur la Roche904 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5964 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 597109 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5982 115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 599587 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60038 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6012 836 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60223 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 603256 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 604327 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 605120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60766 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 608335 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61011 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61214 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6141 061 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61529 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 617 – 12 Rue de la Lavandière41 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61839 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 619 – 6 Rue de la Lavandière1 315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62044 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 621 – 2 Rue de la Mairie899 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 622131 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 623 – 4 Rue de la Mairie687 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 625 – 11 Rue de la Lavandière241 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62614 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62749 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 628170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62945 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63065 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 631719 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 632885 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63318 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63411 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 635152 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 636419 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63755 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 638 – 4 Rue des Planches1 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6391 420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 641 – 1 Rue du Puits792 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 642461 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 643364 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 644254 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 645245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6461 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 647239 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)