Section AC – Villers-le-Lac

385 parcelles

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Parcelles

Parcelle 9 – 2 bis Rue Bellevue1 244 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10 – 2 Rue Bellevue700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11 – 4 Rue Bellevue728 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12 – 6 Rue Bellevue701 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13 – 8 Rue Bellevue648 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14 – 10 Rue Bellevue557 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15 – 8 Rue des Sapins1 495 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17 – 5 Rue des Sapins444 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18 – 3 Rue des Sapins477 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19 – 1 Rue des Sapins493 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20 – 2 Rue des Sapins560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21 – 4 Rue des Sapins519 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22 – 6 Rue des Sapins442 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23 – 12 Rue Bellevue524 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24 – 14 Rue Bellevue545 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25 – 16 Rue Bellevue553 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26605 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27 – 5 Rue Bellevue588 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28 – 3B Rue Bellevue821 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29 – 3A Rue Bellevue (+1)819 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30 – 5 Rue Quartier Bellevue681 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32 – 1 Rue Quartier Bellevue490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33653 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34 – 3 Rue des Genevriers810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35 – 3 Rue Bellevue597 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36 – 1 Rue Bellevue492 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38812 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39 – 2 Rue du Pont du Diable51 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40 – 14 Rue des Genevriers647 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41 – 9 ter Rue du Quartier Neuf317 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 421 225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44 – 12 Rue des Genevriers393 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45 – 10 Rue des Genevriers500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46 – 8 Rue des Genevriers492 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47 – 6 Rue des Genevriers568 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48 – 4 Rue des Genevriers602 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49328 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50168 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52 – 2 Rue des Genevriers578 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55 – 4 Rue Hippolyte Parrenin853 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58 – 2 Rue Camille Pinot1 393 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59 – 5 Rue du Quartier Neuf300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61 – 9 Rue du Quartier Neuf373 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62 – 5 Rue de la Perrière575 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6455 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66 – 4 Rue du Quartier Neuf490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 67 – 1 Rue de la Perrière990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 68 – 5 Rue du Lac188 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 70 – 4 Rue du Doubs127 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72 – 2 Rue du Quartier Neuf173 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73 – 10 Rue du Maréchal Foch505 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 74 – 8 Rue du Maréchal Foch420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 75 – 1 Rue du Lac202 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7769 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 78 – 10 Place Maxime Cupillard (+2)687 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79 – 8 Place Maxime Cupillard423 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8015 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8114 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8218 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86 – 2 Rue du Lac275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93 – 1 Rue Hippolyte Parrenin250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96 – 1 Rue du Maréchal Foch452 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 100 – 9 Rue Virgile Cupillard386 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103 – 3 Rue Virgile Cupillard172 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10445 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 105 – 2 Rue de l'Église220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 109 – 3 Rue de l'Église312 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 110 – 1 Rue de l'Église388 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111 – 2 Grande Rue (+1)165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 113 – 5 Rue Verdan412 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 114367 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 117 – 1 Rue Pasteur800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 118375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123 – 12 Grande Rue (+1)473 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 124 – 14 Grande Rue (+1)157 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 125 – 10 Rue Pasteur1 700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 126 – 6 Rue Pasteur (+1)828 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128 – 2 Rue Pasteur1 615 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12914 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 130 – 6 Place Saint Jean1 270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131 – 2 Place Saint Jean308 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1321 205 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1333 732 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 136 – 12 Rue du Caporal Peugeot644 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 137 – 10 Rue du Caporal Peugeot875 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138 – 8 Rue du Caporal Peugeot1 296 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13935 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142 – 2 Rue du Caporal Peugeot1 731 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143418 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149 – 1 Rue de Combe la Fève (+1)321 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 154 – 6 Rue des Côtes537 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155 – 8 Rue des Côtes635 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 156 – 10 Rue des Côtes360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157 – 2 Rue du Docteur Choffez326 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158708 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 159173 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160 – 1 Rue du Docteur Choffez538 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161 – 3 Rue du Docteur Choffez722 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162 – 5 Rue du Docteur Choffez1 011 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164 – 5 Rue de Combe la Fève448 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165 – 7 Rue de Combe la Fève405 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16743 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168 – 11 Rue de Combe la Fève631 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16956 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17163 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172 – 22 Rue de Combe la Fève1 170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173 – 20 Rue de Combe la Fève913 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174 – 18 Rue de Combe la Fève692 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175 – 14 Rue de Combe la Fève (+1)474 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176887 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177 – 12 Rue de Combe la Fève485 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178 – 10 Rue de Combe la Fève550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18011 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182 – 1 Impasse du Rang498 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183 – 2 Impasse du Rang450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184 – 4 Rue de Combe la Fève495 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185 – 2 Rue de Combe la Fève440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187 – 9 Impasse du Rang651 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191 – 3 Impasse du Rang652 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 195775 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1961 243 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201 – 9 Rue Bellevue508 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 202 – 7 Rue Bellevue492 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203 – 18 Rue Bellevue552 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204 – 20 Rue Bellevue765 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21016 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 211 – 1 Rue Camille Pinot912 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2128 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21434 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21539 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21621 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 217450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222 – 4 Place Saint Jean2 567 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 223 – 3 Rue du Caporal Peugeot947 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22535 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22635 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 229348 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 230 – 7 Rue du Quartier Neuf259 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23438 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 237 – 1 Rue du Capitaine Richardot1 375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2381 374 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 244177 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24668 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2474 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 248 – 8 Rue de Combe la Fève513 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 249 – 6 Rue de Combe la Fève1 108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2507 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 252 – 6 Rue du Maréchal Juin973 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 253 – 3 Rue du Capitaine Richardot1 026 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 254 – 5 Rue du Capitaine Richardot820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 255 – 4 Rue du Maréchal Juin790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 256133 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25751 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 259 – 3 Rue du Maréchal Juin1 134 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 260 – 1 Rue du Maréchal Juin1 325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270 – 14 Rue du Maréchal Juin989 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271 – 14 Rue des Sapins600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 277101 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 279251 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28157 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 282 – 4 Rue du Général de Gaulle5 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 283 – 2 Rue du Général de Gaulle4 503 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28463 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28558 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 287 – 11 Rue Virgile Cupillard287 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 288 – 5 Rue du Maréchal Juin948 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 290 – 7 Rue du Maréchal Juin884 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 291 – 3 Rue Nestor Bavoux850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 292 – 5 Rue Nestor Bavoux998 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 294 – 2 Rue du Maréchal Juin850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 297401 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 306842 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 311 – 21 Rue du Maréchal Juin608 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 312 – 19 Rue du Maréchal Juin721 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 313 – 17 Rue du Maréchal Juin688 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 314 – 15 Rue du Maréchal Juin495 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 315 – 13 Rue du Maréchal Juin578 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31716 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 319920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32031 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 321685 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32323 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 328260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 329470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 330655 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 331444 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33327 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33616 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 342 – 8 Rue du Maréchal Juin740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 343 – 10 Rue du Maréchal Juin922 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 344120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34687 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 350468 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35191 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35212 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35329 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 354 – 2 Place Maxime Cupillard480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35542 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 357 – 4 Place Maxime Cupillard470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 361 – 7 Rue Nestor Bavoux1 074 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 363 – 9 Rue du Maréchal Juin734 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 364 – 11 Rue du Maréchal Juin805 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 365 – 1 Rue Nestor Bavoux764 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 366 – 2 Rue Nestor Bavoux1 133 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 367 – 4 Rue Nestor Bavoux935 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 368 – 6 Rue Nestor Bavoux731 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 369 – 8 Rue Nestor Bavoux559 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 370 – 10 Rue Nestor Bavoux662 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 374 – 11 Rue du Souvenir Francais725 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 375 – 9 Rue du Souvenir Francais619 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 376 – 7 Rue du Souvenir Francais629 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 377 – 5 Rue du Souvenir Francais642 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 378 – 3 Rue du Souvenir Francais770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 379 – 1 Rue du Souvenir Francais926 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38719 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39063 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 392359 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 394195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 395387 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 396527 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 397995 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 400235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40127 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 402218 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 403 – 9 Rue Nestor Bavoux1 130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 406166 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4072 855 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 411 – 9 Rue du Général de Gaulle3 904 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 417518 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 418 – 7 Impasse du Rang441 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 420 – 5 Impasse du Rang340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 425 – 6 Grande Rue (+2)871 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42654 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 427 – 4 Grande Rue (+1)1 019 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42895 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43090 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 431 – 1 Rue Claude Vermot378 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43241 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 433144 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43412 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 435 – 11 Rue du Général de Gaulle (+1)4 271 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 436 – 10 Grande Rue (+1)1 257 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 437 – 13 Rue de Combe la Fève1 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4381 765 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 442 – 3 Rue du Général de Gaulle992 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 444 – 9 bis Rue de Combe la Fève1 747 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44611 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 447 – 9 Rue de Combe la Fève386 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 448 – 2A Rue du Lac1 854 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4491 756 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 450118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45191 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 452189 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 453 – 3 Rue de la Perrière1 115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45439 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45539 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45628 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 457 – 6 Rue Hippolyte Parrenin1 132 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45831 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 464 – 2 Rue Hippolyte Parrenin533 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 465184 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 466292 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46738 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 468664 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 471 – 2B Rue Ulysse Anguenot (+1)84 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 472 – 6 Rue du Quartier Neuf171 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 474 – 11 Rue des Sapins785 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 475 – 11 Rue Hippolyte Parrenin564 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 476 – 9 Rue Hippolyte Parrenin677 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 477629 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 478 – 1 Rue du Caporal Peugeot1 809 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 483 – 3 bis Rue du Lac152 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48419 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 485 – 2 Rue du Doubs (+1)464 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48614 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48797 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 488141 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 489 – 2 Rue du Capitaine Richardot5 169 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 490 – 11 Rue Nestor Bavoux1 071 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 491 – 6 Rue du Maréchal Foch615 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49238 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49335 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4942 915 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 495566 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 496 – 2 bis Rue du Caporal Peugeot6 372 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 497233 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 498 – 8 Grande Rue1 289 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49957 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 500 – 1 Rue des Genevriers529 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 502 – 7 bis Rue du Général de Gaulle682 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50314 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 505129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 506 – 2 Rue Quartier Bellevue1 173 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5089 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 509 – 6 Rue du Doubs111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 511195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 512941 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51311 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 515238 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51813 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 520 – 3A Rue de Combe la Fève962 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52141 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5221 728 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 523 – 1 Place Maxime Cupillard860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 524146 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 529 – 4 Rue des Côtes416 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 530103 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53131 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 532334 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 533164 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5354 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 536 – 5 Rue Virgile Cupillard379 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 537 – 5B Rue Virgile Cupillard (+1)447 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 538 – 3B Rue de Combe la Fève506 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53917 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 541 – 4 Rue du Lac1 219 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 542121 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 544468 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 545244 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 546289 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54753 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 548 – 3 Rue de Combe la Fève1 047 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54913 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 550 – 4 Rue de l'Église132 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 551138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 554 – 4 bis Rue Pasteur799 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55526 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 557 – 279A Rue du Capitaine Richardot (+2)6 436 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 558154 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 559 – 1 Rue du Général de Gaulle435 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 560 – 1 bis Rue du Général de Gaulle295 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 561471 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56257 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 563 – 12 Rue Pasteur763 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 564264 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 565 – 1 Place Saint Jean872 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5666 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56777 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 568 – 12 Rue des Sapins3 337 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 569 – 1 Chemin des Genevriers1 356 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 570 – 3 Rue Hippolyte Parrenin505 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 571 – 5 Rue Hippolyte Parrenin (+1)1 522 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 572171 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5752 908 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 576101 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57754 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5789 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5793 384 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5801 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 581 – 3 bis Impasse du Rang202 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 583444 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 584 – 8 Rue Hippolyte Parrenin799 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 585 – 4 Rue Quartier Bellevue1 001 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 586 – 6 Rue du Caporal Peugeot1 209 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 587 – 6 bis Rue du Caporal Peugeot370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 588 – 13 Rue des Sapins813 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58915 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59064 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 592 – 6 Rue de l'Église (+1)546 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 593513 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59676 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59721 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 598926 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 599192 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 600315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 601111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60253 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 603 – 4 Rue du Caporal Peugeot831 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 604266 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60513 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6067 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 607 – 4 Rue Pasteur641 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 608171 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)