Section F – Villers-le-Lac

228 parcelles

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Parcelles

Parcelle 20455 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 218 445 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 244 470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 305 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 313 995 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 331,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 449 485 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 451 040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 466 491 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 525 970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 531,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 576 490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 582,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 613 740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 642 805 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 671,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 691,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 70123 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 723 590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 733 880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 743 270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 754 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 765 700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 801,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 812,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 901 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 914 450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 924 405 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 938 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1004,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1042,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 110930 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1111 025 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1251 505 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1261 505 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128 – 1 Lieu-dit les Genévriers2 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1294 850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1305 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13110,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13321,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1361,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13912 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140 – 3 Rue François Billod-girard2 529 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142 – 5 Rue de la Forêt1 221 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153565 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1541,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1614,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1642 095 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1653,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18557 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18617 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1928 459 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1963 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1994,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2018 746 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2039 011 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2054 134 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2105 403 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2126 230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2167 779 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2182 794 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2203 948 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222808 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2231 658 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22410,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226 – 2 les Bouchots2 417 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2281,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2301,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2323 748 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2364,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 358106 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 359808 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 365740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 381123 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38283 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3841,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4083 066 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 409692 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 411185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41277 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4131,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 458768 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4606 450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4612 987 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4651 372 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4671,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46885 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 477180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 478340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48146 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4865 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 498567 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5023 342 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5051 048 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5061 671 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 511580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 512420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 514 – 1 Rue François Billod-girard1 298 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51572 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 516 – 11 Rue François Billod-girard960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51755 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 538360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53958 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 540112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54545 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 546475 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5478 025 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5482,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 559876 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 560 – 5 Rue François Billod-girard1 162 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 591 – 9 Rue François Billod-girard1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6091 353 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6616 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 662234 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6632 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 664201 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 665259 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 679372 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6802 068 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 68127 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 68211 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 683 – 70 Route des Fins1 154 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6841 758 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 68526,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 68664 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 687166 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 68861 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6892 939 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6971 572 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6981 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6993 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7001 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 701170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 70267 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 704106 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7333,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7486,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7496,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7751 768 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 77734 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7787,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7862,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7891,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83553 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83658 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 837406 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8382 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83977 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 840532 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84179 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8421 116 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 844528 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 846 – 20 Rue Combe Varpet900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 847 – 3 Rue des Méandres712 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 848 – 5 Rue des Méandres810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 849 – 7 Rue des Méandres446 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 850 – 9 Rue des Méandres413 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 852 – 13 Rue des Méandres437 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 853 – 15 Rue des Méandres870 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 854 – 17 Rue des Méandres862 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 855 – 19 Rue des Méandres892 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 856 – 21 Rue des Méandres475 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 857 – 23 Rue des Méandres613 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 858 – 16 Rue des Méandres2 196 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 859 – 14 Rue des Méandres796 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 860 – 12 Rue des Méandres836 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 861 – 10 Rue des Méandres666 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 862 – 8 Rue des Méandres697 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 863 – 6 Rue des Méandres664 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 864 – 4 Rue des Méandres676 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 865 – 2 Rue des Méandres715 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 866 – 18 Rue Combe Varpet673 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 867 – 16 Rue Combe Varpet427 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 868 – 14 Rue Combe Varpet425 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 869 – 12 Rue Combe Varpet426 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 870 – 10 Rue Combe Varpet428 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 871 – 8 Rue Combe Varpet429 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 872 – 6 Rue Combe Varpet431 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 873 – 4 Rue Combe Varpet801 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 874 – 2 Rue Combe Varpet1 372 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8764 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8772 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8784 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8794 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 880110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 88198 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8822 940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 883 – 7 Rue François Billod-girard523 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 884127 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 887 – 3 Rue de la Forêt1 963 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 888305 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8901,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 900322 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 901193 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 903123 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 904245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9098 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 910 – 11 Rue des Méandres426 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10542,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106065 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10613,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1062801 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1063752 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10645,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10652,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10672 488 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10685 417 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10697 094 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 107016 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1071547 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1072123 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10735,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1074515 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 107596 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10771,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1078217 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10799 055 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10801,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)