Section AB – Grosbois

Parcelles

• Parcelle 33 – 2 Rue de Besançon480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 42 – 9 Place de l'Eglise840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 43520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 44258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 45382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 46563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 47735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 49 – 3 Place de l'Eglise235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 54 – 11 Place de l'Eglise215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 55 – 11 Place de l'Eglise (+2)923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 80 – 3 Rue de Baume les Dames417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 88 – 2 Rue du Chanot1 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 89380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 92 – 6 Place de l'Eglise260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 93 – 4 Place de l'Eglise322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 95428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 97 – 1 Place de l'Eglise580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 992 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 112 – 1 Rue des Vignesses227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1471 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1481 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 17834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 180 – 1A Rue de Besançon (+1)2 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 18742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 188160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 190253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 19117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 19432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 19640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 198 – 10 Place de l'Eglise72 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 19920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 20125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 202127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 20365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 204295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 20955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 213 – 3 Rue des Vignesses17 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 215176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 22117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 224 – 2 Rue de Baume les Dames488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 226434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 227106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 228 – 7 Place de l'Eglise283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 231 – 3 Place de l'Eglise59 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 23214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 233294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 23420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 235 – 1 Rue de Besançon1 143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 23621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 23762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2381 079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 24020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 24155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 24212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 244 – 5 Place de l'Eglise687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 24691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 24714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 248 – 2 Rue des Crayes532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 24945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 25057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 252342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2565 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 257880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 258847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 25986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).