Section AD – Grand'Combe-Châteleu

202 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24 082 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33 415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43 205 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62 188 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 74 692 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101 650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11 – 16 Le Bois du Fourg297 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131 438 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14705 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15178 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161 335 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17602 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18238 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 192 850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20575 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261 998 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28 – 19 Le Tartey437 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29 – 16 Le Tartey365 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30231 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32 – 11 Le Tartey537 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33 – 9 Le Tartey532 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35 – 10 Le Tartey506 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36 – 8 Le Tartey430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37 – 6 Le Tartey407 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42617 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 461 885 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48452 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 491 445 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51 – 3 Fontaine Cordiers900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 531 625 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 541 806 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60 – 8 Fontaine Cordiers433 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 653 207 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 662 728 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 679 860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 703 480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 722 135 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73 – 12 Les Cerneux (+1)1 298 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 753 510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 76232 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 77 – 6 Les Douffrans380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 781 375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 81 – 2 Les Douffrans480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82 – 2 bis Les Douffrans325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 831 247 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84 – 4 Les Douffrans1 075 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 861 532 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 871 490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 882 093 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 892 205 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90832 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91367 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92 – 14 Les Douffrans428 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93267 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97 – 2 Les Cerneux1 037 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98 – 11 Les Douffrans280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99105 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 100205 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101 – 5 Les Douffrans800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102552 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1045 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 110672 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 115128 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 116 – 1 Le Tartey83 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120293 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12378 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 125 – 13 Les Cerneux605 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 126 – 11 Les Cerneux764 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 127 – 9 Les Cerneux730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128 – 7 Les Cerneux891 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129 – 5 Les Cerneux935 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 130 – 3 Les Cerneux937 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132 – 5 Le Tartey490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 137 – 14 Le Tartey806 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 139 – 12 Le Tartey818 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141 – 17 Les Cerneux596 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142643 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 145 – 4 Le Bois du Fourg572 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149 – 8 Le Bois du Fourg1 156 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15057 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1626 810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16418 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 167 – 16 Les Douffrans609 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16944 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17063 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172966 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173 – 8 Les Douffrans7 108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17431 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1751 049 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176158 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177719 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1782 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17930 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 180 – 6 Le Bois du Fourg1 348 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18122 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1823 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183789 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190276 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1931,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194 – 4 bis Fontaine Cordiers (+1)829 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1961 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198 – 10 Les Douffrans1 700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1992 205 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200155 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203 – 4 Le Tartey693 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 205400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 207566 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 208137 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 211 – 12 Le Bois du Fourg642 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2133 943 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2151 369 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 218 – 14 Le Bois du Fourg584 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22014 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22126 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 223323 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 224475 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226 – 13 Le Tartey1 082 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 230158 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2332 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 235453 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 236 – 9 Les Douffrans1 204 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2391,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2401 710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2414 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24252 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 245 – 1 Les Cerneux327 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 247 – 4 Les Cerneux1 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 254102 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2559 602 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 257513 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2584 282 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 259277 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 263 – 27 Les Cerneux2,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 265281 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26695 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 267765 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270131 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27221 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273362 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2742 342 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27691 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27712 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 278322 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2792 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 282723 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2845 190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 285114 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28694 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 287692 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2881 110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 290474 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2931 580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 294332 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 295730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 297222 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2991,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 304 – 15 Le Tartey645 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 305469 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 307 – 1 ter Le Tartey774 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 308 – 1 bis Le Tartey780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3091 996 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 321190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 322 – 3 Le Rasseux695 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 323 – 1 Le Rasseux714 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3244 006 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 326694 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 327 – 4 Le Rasseux698 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 328638 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 329789 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3314 045 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33231 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 336 – 6 Les Cerneux (+1)772 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 337844 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3381 201 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 339 – 18 Les Douffrans (+1)808 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34047 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 341520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 342249 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 343191 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3449 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3452 077 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3462 682 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)