Section AC – Grand'Combe-Châteleu

233 parcelles

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Parcelles

Parcelle 3 – 6 Les Cordiers835 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6 – 4 Les Cordiers872 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73 667 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8163 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9 – 2 Les Cordiers565 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10487 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13542 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14262 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191 345 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20535 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22177 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23545 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24352 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25344 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33935 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40758 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42 – 3 Le Beugnon565 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43192 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46903 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 481 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 491 570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 501 465 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 516 425 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 522 068 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 533 062 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 542 447 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 552 125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 566 535 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 571 365 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 582 768 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59228 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 604 388 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 613 335 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 622,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 631 992 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 641 910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 651,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 661 943 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 673 318 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 682 578 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 698 210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 704 057 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 75 – 9 La Moilleseule274 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 76307 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 77 – 6 La Moilleseule436 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7915 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 831 142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84 – 24 La Moilleseule1 072 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 851 753 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90 – 3 Cote Lachard557 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93 – 8 La Moilleseule1 150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1001 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1011 193 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103475 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 104825 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 108182 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 109425 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1101 073 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111 – 3 La Moilleseule379 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121199 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12578 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 126 – 7 La Moilleseule1 085 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 127701 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1282 125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129426 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 130 – 20 La Moilleseule1 288 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132841 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1341 977 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 137 – 2 Derriere la Ville1 210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140638 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141 – 4 Derriere la Ville1 210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143508 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 146 – 10 bis La Moilleseule908 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14792 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 148520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149 – 13 Le Beugnon190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 150 – 13 bis Le Beugnon310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153101 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 154 – 10 Derriere la Ville1 323 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155 – 8 Derriere la Ville1 208 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1561 226 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157 – 5 Derriere la Ville1 170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160536 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162 – 9 Les Cordiers628 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164 – 7 Les Cordiers716 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 166450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170181 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1711 078 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173298 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1758 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176228 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178 – 17 Derriere la Ville1 048 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179 – 15 Derriere la Ville1 212 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1801 048 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1811 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183627 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184 – 6 Le Beugnon2 074 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 188160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190 – 4 Le Beugnon1 015 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194 – 5 La Moilleseule905 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19524 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1962 155 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200522 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 202 – 7 Derriere la Ville716 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 206 – 13 Derriere la Ville1 697 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 209220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 210319 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2111 382 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 212298 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 214177 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21635 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21859 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 219271 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22023 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22146 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 229243 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 230785 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23684 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 240 – 11 Le Beugnon706 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241 – 4 La Moilleseule7 752 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 242427 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 243601 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 267 – 15 La Moilleseule1 590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 268 – 13 La Moilleseule1 590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271337 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273697 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27527 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 276763 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 277903 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2781 076 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2801 213 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 281136 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 283564 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 285 – 1 Le Clos Magnin701 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 286 – 3 Le Clos Magnin700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 287701 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 288 – 7 Le Clos Magnin700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 289 – 9 Le Clos Magnin823 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 290 – 11 Le Clos Magnin703 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 291 – 13 Le Clos Magnin681 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 292707 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 295 – 4 Le Clos Magnin701 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 296 – 2 Le Clos Magnin791 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29712 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 298172 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 299136 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3001 490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301989 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30223 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 303 – 12 Le Clos Magnin1 159 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 304 – 14 Le Clos Magnin864 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 305883 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 306786 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 307 – 18 Le Clos Magnin612 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 308 – 16 Le Clos Magnin290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 311606 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 313 – 19 La Moilleseule3 031 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 314335 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3151 210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 316246 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3176 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 318888 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 319306 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 326541 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 327160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 328188 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 329556 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 330123 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3311 137 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3321 951 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 333212 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 335129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33622 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 339 – 10 Le Beugnon601 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 340379 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 343888 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 344 – 13 Les Cordiers1 543 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34548 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 346 – 14 Le Theverot704 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 347583 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 348 – 10 Le Theverot (+1)651 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 349 – 8 Le Theverot533 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 350 – 6 Le Theverot700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 351 – 4 Le Theverot822 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 353133 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 354143 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3551 371 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35679 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35764 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 358180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 359 – 1 La Moilleseule1 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 360210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3616 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 362 – 1 bis Cote Lachard673 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3636 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3645 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36594 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36634 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 367291 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 368138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 369126 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3701 193 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 371 – 12 bis La Moilleseule804 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 372608 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3732 387 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 374543 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 375756 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 376529 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 377429 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37811 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 379 – 9 Le Beugnon1 231 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38058 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 381461 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 382113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 383655 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 384178 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38542 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)