Section AB – Grand'Combe-Châteleu

430 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5482 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6316 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8675 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9385 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12 – 18 Rossignier Haut1 345 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13 – 20 Rossignier Haut1 368 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14748 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16672 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18495 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19 – 5 Rossignier Haut580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20893 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21968 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22 – 7 Rossignier Haut270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24928 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25687 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26 – 6 Rossignier528 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 281 363 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29 – 4 Rossignier565 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 332 415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 361 678 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38 – 16 Rossignier Haut750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39 – 12 Rossignier Haut320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44 – 10 Rossignier Haut582 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46 – 8 Rossignier Haut320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49 – 3 Rossignier268 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52 – 23 Le Beugnon540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53 – 28 Le Beugnon790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56 – 31 Les Cordiers600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58247 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59 – 26 Les Cordiers333 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63277 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64546 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65 – 18 Les Cordiers397 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 67945 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 68 – 21 Les Cordiers281 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69435 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 70346 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71505 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72 – 25 Les Cordiers1 725 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73 – 27 Les Cordiers583 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 75167 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 761 063 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 772 017 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79 – 18 Le Beugnon235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 841 995 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8999 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90 – 34 Le Beugnon538 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92202 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93268 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95 – 11 Rossignier497 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96651 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 971 393 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98937 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 100365 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101339 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103 – 17 Rossignier470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10475 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 107253 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 108 – 12 Rossignier445 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 110400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1121 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11448 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 115 – 31 Le Beugnon490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1166 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 119178 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121104 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 122 – 2B Pré Rondot203 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 124 – 5 Pré Rondot990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 125 – 7 Pré Rondot520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 126522 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133832 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134 – 12 Crêt Maillot303 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 135672 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 136388 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142 – 4 Crêt Maillot1 183 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1451 510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 146 – 2 Crêt Maillot5 535 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1476 168 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1502 582 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1511 995 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1521 650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153778 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 154599 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155787 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1562 048 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160355 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161481 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1641 395 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165469 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 166 – 10 bis Le Bas de Grand'Combe503 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168253 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170 – 3 Le Bas de Grand'Combe465 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174 – 17 Pré Rondot787 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1761 830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177 – 6 Pré Rondot193 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1801 738 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181525 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184 – 7 Le Bas de Grand'Combe350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185 – 9 Le Bas de Grand'Combe555 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 188730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189 – 11 Le Bas de Grand'Combe244 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190 – 13 Le Bas de Grand'Combe225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1911 135 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 192925 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 193940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19445 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 195320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 196202 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 197 – 2 La Chapelle323 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198 – 4 La Chapelle365 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 199305 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204 – 7 La Chapelle350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 205215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2062 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 207482 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2132 410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 215234 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 221 – 9 Le Clos Vouillot645 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222109 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 223225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 224218 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 225265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226 – 11 Le Clos Vouillot1 083 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2272 637 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 228 – 13 Le Clos Vouillot1 313 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22978 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23084 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 231 – 14 Le Clos Vouillot (+1)995 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 232 – 19 Le Bas de Grand'Combe535 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 236260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 238502 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2412 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2423 038 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2443 268 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24993 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 250 – 14 Le Bas de Grand'Combe1 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 251260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 254395 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 262 – 2 Le Clos Vouillot525 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 265128 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 267108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26835 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273 – 6 Rossignier Haut733 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 276327 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 277117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27812 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 279 – 9 La Chapelle310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 280 – 1 Pré Rondot809 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28122 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 282 – 21 Le Bas de Grand'Combe578 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28322 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 287 – 3 Pré Rondot1 018 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 289 – 27 Le Beugnon1 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 291 – 13 Pré Rondot877 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 293100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29542 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 296308 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 297490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29823 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2991 225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3003 350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 306114 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31024 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 317179 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 318314 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31997 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3201 293 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 322160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32365 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 324172 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3253 855 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 326140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 327277 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 328852 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 329375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33076 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33169 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 332 – 22 Rossignier Haut1 023 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3331 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 334 – 17 Le Clos Vouillot1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 335 – 25 Le Clos Vouillot1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 337 – 21 Le Clos Vouillot1 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 338 – 15 Le Clos Vouillot1 070 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 340133 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 341 – 29 Le Beugnon805 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 346242 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 348314 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 349114 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3501 461 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 353 – 7 Le Clos Vouillot1 257 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 355210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 357 – 9 bis Pré Rondot1 117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 362230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 364 – 4 Le Bas de Grand'Combe1 035 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3651 763 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 366 – 4 Rossignier Haut600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 367 – 4 bis Rossignier Haut498 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36887 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 369 – 2 Pré Rondot1 765 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 374361 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 377800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 378 – 25 Le Bas de Grand'Combe240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 379635 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 380 – 38 Le Beugnon347 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 381 – 36 Le Beugnon653 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 383323 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3861 127 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 388245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38947 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39042 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3911 946 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39221 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39429 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3978 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39879 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 399561 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 400 – 14 Rossignier Haut1 149 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4044 016 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40664 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 420 – 1 Rossignier857 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 423 – 32 Le Beugnon1 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 424498 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 426 – 21 Le Beugnon867 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 4321 165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 45178 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45239 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 453 – 2 La Moilleseule400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 456 – 8 Le Clos Vouillot1 905 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 459 – 5 Le Clos Vouillot1 613 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 468 – 2 Rossignier Haut1 807 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 470825 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47182 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 477355 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 481417 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 489 – 7 Rossignier648 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 491 – 5 Rossignier470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 494295 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 495717 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 496 – 2 Rossignier440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 499 – 15 Rossignier1 103 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 500 – 12 Le Bas de Grand'Combe2 893 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5043 095 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5051 700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 506102 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 507 – 15 Pré Rondot1 081 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 511260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51271 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5131 372 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5141 757 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 515121 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 517 – 8 Le Bas de Grand'Combe999 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5181 054 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51915 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 520245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 522338 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 523 – 14 Rossignier332 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52431 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 525297 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 526816 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 528 – 11 Pré Rondot2 181 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 529393 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53044 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 531713 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 532237 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 533608 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 534607 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53578 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 536509 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 537 – 29 Les Cordiers994 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 538737 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 539626 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 540402 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 541375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 542170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54467 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 545278 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 546 – 19 Le Beugnon1 198 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54799 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5481 168 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 5521 550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 563 – 20 Le Beugnon898 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 564108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56514 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 567 – 10 Rossignier1 286 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 568 – 8 Rossignier935 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 569229 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 572 – 18 Le Clos Vouillot846 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 573950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 574 – 12 Le Clos Vouillot934 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57583 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 576457 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57749 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5781 248 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 579 – 1 Le Clos Vouillot1 001 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 580 – 15 Les Cordiers1 027 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5831 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58422 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58567 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58694 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 587111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 588 – 2 Le Theverot913 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 589 – 1 Le Theverot614 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 590 – 3 Le Theverot515 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 591 – 5 Le Theverot657 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 592 – 7 Le Theverot621 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 593 – 9 Le Theverot642 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 594816 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 595768 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 596891 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5971 201 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 598224 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60014 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 603361 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60446 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60545 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 606 – 19 Pré Rondot922 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 609 – 17 Le Bas de Grand'Combe751 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 610163 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 611259 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 612128 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 613407 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 614297 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6161 729 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6171 177 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6184 455 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61956 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62089 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 621802 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 622391 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 624116 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6251 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6262 375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 627209 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 628 – 1B La Rochotte1 264 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 630191 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 631 – 24 Les Cordiers285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 632340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63341 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 634 – 2 La Pente702 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 636 – 6 Crêt Maillot589 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6371 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6386 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6397 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64048 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 641157 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6426 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6437 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64413 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6451 162 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 646790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6471 070 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 648556 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 650 – 1A La Rochotte (+1)1 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6511 385 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 652696 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 653702 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 654 – 4 Pré Rondot1 493 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6557 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6561,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 657165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 662 – 3 Rossignier Haut1 833 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6631 318 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6642 545 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 665145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 666949 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66751 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)