Section AC – Goumois

273 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 14 Rue Champ d'au Feu1 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 15 Route de la Forge406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 11 Route de la Forge5 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 8 Route de la Forge155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 6 Route de la Forge787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 2 Route du Jura748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 2 Route de la Forge170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 1 Route de la Forge (+1)738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 4 Rue de la Poste614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 6 Route du Jura372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 10 Route du Jura33 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 4 Rue de l’Eglise200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 2 Rue de l’Eglise (+2)455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 5 Rue de la Poste400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 6 Rue de la Poste490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 12 Rue de l’Eglise305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 7 Rue de l’Eglise335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 5 Rue de l’Eglise117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 16 Chemin du Corbeau500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 18 Chemin du Corbeau (+2)710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 14 Rue de l’Eglise485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 11 Rue de l’Eglise215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 3 Rue de la Charrière558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 2 Rue de la Charrière658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 20 Rue de l’Eglise598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 21 Rue de l’Eglise478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 17 Chemin du Corbeau1 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 17 Rue de l’Eglise907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 19 Chemin du Corbeau746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 15 Chemin du Corbeau1 111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 11 Chemin du Corbeau880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 9 Chemin du Corbeau919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 14 Chemin du Corbeau300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 27 Route du Jura1 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 29 Route du Jura1 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 21 Route du Jura (+2)618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 19 Route du Jura75 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 11 Route du Jura (+2)525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 9 Route du Jura175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 7 Route du Jura187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1094 772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 1 Chemin du Corbeau272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1194 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 9 La Rançonnière600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1273 513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1322 162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 1 Route de la Corniche1 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 3 Route de la Corniche1 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1455 697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1462,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1502 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 7 La Rançonnière1 589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 7 Chemin du Corbeau892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 35 Route du Jura1 321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1581 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 1 Route du Jura3 211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 31 Route du Jura1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 1 Rue Champ d'au Feu1 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 3 Rue Champ d'au Feu1 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 5 Rue Champ d'au Feu1 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 12 Rue Champ d'au Feu1 599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 10 Rue Champ d'au Feu1 947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 8 Rue Champ d'au Feu1 871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 6 Rue Champ d'au Feu1 359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 4 Rue Champ d'au Feu1 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 2 Rue Champ d'au Feu1 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1761 936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 5 Chemin du Corbeau1 614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1791 099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 3 Chemin du Corbeau1 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1906 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 14 Route du Jura770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 1 Rue de l’Eglise625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2041,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2111 766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 1 Les Jardins du Torrent1 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 3 Les Jardins du Torrent1 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 5 Les Jardins du Torrent562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 7 Les Jardins du Torrent1 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 9 Les Jardins du Torrent804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2254 737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 2 Chemin du Corbeau868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 18 Rue de l’Eglise282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2361 192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2392 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2441,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2521,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 5 Rue Au Bourgeon796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 3 Rue Au Bourgeon736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 1 Rue Au Bourgeon763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 7 Rue Champ d'au Feu1 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 5 Les Rives du Doubs739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 3 Les Rives du Doubs760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 1 Les Rives du Doubs953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2701 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 2 Clos de la Cure590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 4 Clos de la Cure711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2801 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 6 Les Rives du Doubs906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 4 Les Rives du Doubs619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 2 Les Rives du Doubs701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2911 061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2937 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 18 Route du Jura574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 16 Route du Jura425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3058 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3061,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 7 Route de la Forge1 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 11 Route de la Forge2 209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 2 Route de la Corniche860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 4 Route de la Corniche641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3172 763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 6 bis Route de la Forge484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 8 bis Route de la Forge133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 6 ter Route de la Forge433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3255 521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 – 12 Chemin du Corbeau770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3322 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 9 Route de la Forge978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 9 bis Route de la Forge1 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3353 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336 – 1 Clos de la Cure534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3421 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3462,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357 – 15 Rue de l’Eglise626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 – 10 Chemin du Corbeau780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)