Section B – Gouhelans

20 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1393339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14131 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14142 538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14154 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1416269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14171 283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14181 283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14191 328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14201 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1422615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14231 082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14243 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14251 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14261 478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1427696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1428699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14298 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14303 972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146059,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)