Section C – Gondenans-Montby

210 parcelles

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Parcelles

Parcelle 8 – 9 Rue du Tilleul1 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 5 Rue du Tilleul663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 8 Route d'Uzelle563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 10 Route d'Uzelle675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 4 Rue du Tilleul535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1034 662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1044 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461 402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 12 Route d'Uzelle388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1592 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1642 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1911 212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1921 211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931 211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2033 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2043 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2051 818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2572 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2602 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3286 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3332 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3351 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3361 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3372 657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3381 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3391 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3402 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3421 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3431 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3442 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3452 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3472,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3491 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3504 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3512 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3701 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3745 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3753 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3761 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38217,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38823,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4192 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4434,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4449 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4531 267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5432 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5441 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5451 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5461 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5471 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5521 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5531 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5541 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5551 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 650465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 659325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 660325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6621 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6661 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 667930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 668478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 669807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6701 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 674743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 675325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 676450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6771 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 678450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 679717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 680715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 695245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 696240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6971 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6981 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7111 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 802530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 804350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 806160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 814295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 816175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 826465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 827550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 828380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 829935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 832 – 2 Rue du Tilleul115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 838 – 17 Rue des Vignottes2 876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 – 11 Rue des Vignottes1 818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842 – 9 Rue des Vignottes1 948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 843 – 7 Rue des Vignottes1 877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 844 – 5 Rue des Vignottes1 674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 848848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 850474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8523 412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 854825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8561 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8581 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8601 319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8632 214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8663,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8682 858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 869 – 3 Rue des Vignottes1 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 870194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 – 1 Rue des Vignottes194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8721 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 873 – 2 Route d'Uzelle42 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 874228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 877168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 878582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8792 964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8802 056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 883214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 884300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8851 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8872 426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 888430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 889 – 6 Route d'Uzelle330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 890 – 7 Rue du Tilleul284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 893 – 15 Rue des Vignottes2 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 895 – 13 Rue des Vignottes1 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 897 – 3 Rue du Tilleul742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 900 – 1 Route d'Uzelle284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)