Section A – Gondenans-Montby

Parcelles

• Parcelle 4311,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1049,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1053 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 106980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 107980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 108915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 109915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1101 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1509,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1917 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 192460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1936,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1942 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3102 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3116 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3133 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3723 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3732 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3745 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3762 523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 401 – 12 Les Echarquenans1 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 476580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 477765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 478730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 492420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 493220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 494950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 497630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 501 – 6 Les Echarquenans1 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 502 – 4 Les Echarquenans185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 503 – 2 Les Echarquenans400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 506 – 5 Les Echarquenans1 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5488,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5491,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5506 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 551700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5523 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5531 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 554362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 555500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5561 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 557490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5581 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5681 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6573 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6595 948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 662692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6632 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6662,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6675 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6683 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6692 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 670850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 671800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6827,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6893,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 705900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 718295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 738310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7391,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7402 674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7427,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 744672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).