Section ZH – Gémonval

Parcelles

• Parcelle 11 626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21 388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33 862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6 – 8 Route de Courbenans2 322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7 – 6 Route de Courbenans8 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8 – 4 Route de Courbenans2 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9 – 2 Route de Courbenans3 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12 – 4 Rue de la Chapelle989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 13 – 2 Rue de la Chapelle1 872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 152 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 16 – 3 bis Rue Principale1 858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 17 – 1 Rue Principale1 538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 18 – 1 Rue du Bout Dessous3 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 194 862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 22 – 7 Rue du Bout Dessous4 457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 231 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 24 – 6 bis Rue du Bout Dessous1 474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 25 – 6 Rue du Bout Dessous2 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 26 – 4 Rue du Bout Dessous628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 27354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 28451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 29 – 2 Rue du Bout Dessous190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 30 – 5 Rue Principale215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 31 – 7 Rue Principale1 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 32 – 9 Rue Principale1 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33 – 11 Rue Principale1 764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 341 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 351 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 36 – 11 bis Rue Principale1 449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 37 – 13 Rue Principale1 671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 38 – 15 Rue Principale1 586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 391 598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 40929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 41 – 16 Rue Principale999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 42 – 14 Rue Principale1 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 43 – 12 Rue Principale4 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 44 – 10 Rue Principale2 277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 45 – 8 Rue Principale594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 46 – 6 bis Rue Principale1 428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 47 – 6 Rue Principale958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 48 – 4 Rue Principale1 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 49 – 1 Route de Courbenans2 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 50816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51 – 3 Route de Courbenans1 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 52626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 53 – 5 Route de Courbenans1 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 54 – 7 bis Route de Courbenans1 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 55351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 56 – 7 Route de Courbenans1 802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 571 813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 581 599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 59 – 9 Route de Courbenans4 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 608 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 612,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 62 – 5 Rue du Bout Dessous1 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 63 – 3 Rue du Bout Dessous6 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 64 – 2 Rue Principale4 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 65 – 2 ter Rue Principale1 409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 66 – 2 bis Rue Principale1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).