Section ZC – Froidevaux

Parcelles

• Parcelle 1400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 24,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 45 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5 – 7 Les Chattieres420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 62,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 83,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 93 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 103 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 111,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 122,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 131,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 143,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 16 – 4 Chemin des Chattieres1 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 172 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 183 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 19 – 2 Chemin de la Chapelle1 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 201,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 211 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 221,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 231 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 24 – 2 Chemin des Chattieres1 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 26 – 2 Chemin du Bourgeon982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 28 – 4 Chemin du Bourgeon (+1)1 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 29835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 311 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33 – 1 Chemin du Bourgeon1 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 34 – 8 Chemin du Bourgeon1 234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 36 – 16 Chemin du Bourgeon1 376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 38 – 10 Chemin du Bourgeon1 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 39 – 12 Chemin du Bourgeon1 281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 40 – 14 Chemin du Bourgeon1 554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 411 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 426 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 439,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).