Section C – Franey

279 parcelles

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Parcelles

Parcelle 218140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2191 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2201 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2251 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2262 846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2291 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2311 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2321 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2331 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2341 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2352 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2362 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2381 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2391 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2461 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2486 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2491 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2502 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 7 Chemin du Rang370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 17 Chemin du Rang2 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2981 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3081 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3121 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338685 m²A (A)
Parcelle 340750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3701 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390 – 6 Chemin du Rang (+1)853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 – 4 bis Chemin du Rang805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 – 4 Chemin du Rang760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 – 2 Chemin du Rang (+1)1 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4001 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 – 7 Chemin de Placey1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4031 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404 – 2 bis Chemin de Placey1 546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 – 25 Grande Rue330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4151 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4162 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4211 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424 – 35 Grande Rue1 448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429 – 1 Chemin du Paradis865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 – 28 Grande Rue250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 – 26 Grande Rue (+1)415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436 – 2 bis Rue de Vauchon790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 – 3 Rue de Vauchon1 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4491 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459 – 24 Grande Rue510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4641 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4716 731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4764 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4771 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4781 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4872 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4882 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503 – 3 Chemin du Rang1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504 – 1 Chemin du Rang (+1)1 617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 – 4 Rue de l’Ecole1 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544 – 6 Rue de Vauchon (+1)1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5561 277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5647 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5701 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5721 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 576117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5804 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5847 603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 586 – 14 Rue de Vauchon967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587 – 12 Rue de Vauchon1 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 589 – 10 Chemin du Rang835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596 – 12 Chemin du Rang916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 598186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 600 – 11 Rue de Vauchon1 149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6011 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602 – 7 Rue de Vauchon1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603 – 5 Rue de Vauchon1 522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604 – 7 Rue de l’Ecole1 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 605 – 5 Rue de l’Ecole1 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 606 – 3 Rue de l’Ecole748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 607 – 2 Rue de l’Ecole970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 608 – 1 bis Rue de l’Ecole2 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 610 – 3 Chemin de Placey (+4)2 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 – 1 Chemin de Placey514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613 – 2 Rue Aristide Merillon945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 614417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 617158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 619165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 625374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 627737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 634 – 1 ter Rue de l’Ecole1 846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6353 877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 637913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6471 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 648474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 649501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 650 – 15 bis Chemin du Rang467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 654 – 9 Chemin du Rang905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 655108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 657224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 658 – 6 Rue de l’Ecole562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 660471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663 – 16 Rue de Vauchon3 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6646 923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 666 – 1 Rue de Vauchon866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 667 – 17 Rue Aristide Merillon (+1)865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 668386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6701 458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6711 584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6771 453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 678 – 3A Chemin du Rang1 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 685671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 687 – 2 Rue de Vauchon295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 688 – 38 Grande Rue1 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 689255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 690 – 6B Chemin du Rang1 444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 – 6A Chemin du Rang1 471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 693 – 36 Grande Rue81 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 697764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 699855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 705532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 706150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 707410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 708122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 709108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 710932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711199 m²Ai (A)
Parcelle 7126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 714104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 716205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 717133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 718243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 719288 m²A (A)
Parcelle 7204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722 – 3C Chemin du Rang (+5)1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 723859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)