Section C – Fontaine-lès-Clerval

Parcelles

• Parcelle 120,4 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 298947 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 2991 895 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 5281 210 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 5393 290 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 5401 620 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 5411 520 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 5422 980 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 543710 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 5444 620 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 5454 405 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 5462 800 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 5471,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 5495 030 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 5522 160 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 553160 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 554535 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 9771 130 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 9781 040 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 10776 260 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 10782 180 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 10791,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 10802 860 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1123948 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 11467,5 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 11482 410 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 11515 120 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1152480 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 11536,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 11562,6 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 11572,3 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 115912 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 11611,7 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 116236 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 11631 220 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1167290 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 11681 090 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 11711 450 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 117471 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1178120 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1180740 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1192480 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 119430 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 11963 715 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 11988 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 12001 255 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).