Section B – Feule

219 parcelles

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Parcelles

Parcelle 472 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 3 Rue de Monterrain (+1)335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772 111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 10 Place de la Mairie1 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 2 Place de la Mairie575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 4 Place de la Mairie436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 2 Rue de la Fontaine815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 1 Rue de Monterrain475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1083 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 4 Rue de la Fontaine255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 6 Place de la Mairie (+1)835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1275 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1641,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1864 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1875 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1998 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2371,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2422 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24510,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2462 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2473 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2492 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2542 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 7 La Barbeche542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2732 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2742 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 1 La Barbeche (+1)585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 1 bis La Barbeche2 573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2861,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28712,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2894 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2901,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2917 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2921 178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 8 Place de la Mairie230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3063 974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3071,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3111,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3125 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3131 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 9 Rue de Solemont1 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 – 11 Rue de Solemont1 669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 6 Rue de Solemont1 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 4 Rue de Monterrain38 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 – 2 Rue de Monterrain1 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 – 1 Rue de la Charrière1 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 – 2 Rue de la Charrière1 267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3471 371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3621,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 – 23 Rue sur la Roche761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 – 21 Rue sur la Roche913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 19 Rue sur la Roche1 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 17 Rue sur la Roche900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 – 15 Rue sur la Roche899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368 – 13 Rue sur la Roche794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370 – 11 Rue sur la Roche643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 – 9 Rue sur la Roche403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3751 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3762,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378 – 8 Rue de Solemont877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3791 569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3811 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 – 5 Rue de Monterrain431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 – 6 Rue de la Fontaine340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 – 3 Impasse les Chenevieres432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398 – 4 Impasse les Chenevieres805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 – 2 Impasse les Chenevieres836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400 – 12 Place de la Mairie823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433 – 2 Rue de Solemont261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4351 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 – 4 bis Rue de Solemont (+2)3 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49414,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4985 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502 – 8 Rue de Monterrain682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5041 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509 – 5 Rue sur la Roche2 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510 – 7 Rue sur la Roche1 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5161 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524 – 4 Rue le Pommerey2 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5271 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532 – 7 Rue de Solemont800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542 – 2 La Barbeche3 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5432 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545 – 9 La Barbeche1 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556 – 6 Rue de Monterrain1 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 560586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5611 917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565 – 10 Rue le Pommerey1 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566 – 8 Rue le Pommerey1 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567 – 6 Rue le Pommerey1 638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568 – 2 Rue le Pommerey854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 – 3 Rue sur la Roche1 121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577 – 5 Place de la Mairie697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578 – 3 Place de la Mairie578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5791 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582 – 1 bis Rue de la Charrière19 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 – 1 Rue sur la Roche2 243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592 – 1 bis Rue sur la Roche1 184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593 – 4 Rue de Solemont672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5941 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5951 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5991 998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 600 – 3 ter Rue de Monterrain1 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604 – 5 Rue de Solemont561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 606184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6095 747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 610575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6121,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6133 249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 614135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615 – 5 La Barbeche1 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 616193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 618108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 620240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 – 4 Rue de la Charrière1 416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6292 662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)