Section C – Étouvans

Parcelles

• Parcelle 1 – 4 Rue des Carrières385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4 – 23 Rue de la Libération635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5 – 23 Rue de la Libération525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 73 864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8 – 25 Rue de la Libération645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12 – 27 Rue de la Libération1 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 15 – 33 Rue de la Libération585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 16 – 1 Rue du Chanois (+2)583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 17 – 2 Rue du Chanois397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 23 – 13 Rue du Chanois2 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 26848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 27950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 283 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 291 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 303 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 331 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 34715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 353 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 371 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 38297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 39 – 5 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs1 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 42 – 9 bis Rue de Dampierre-sur-le-Doubs365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 47 – 11 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 48380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 55 – 19 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 57 – 21 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 62210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 63210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 70 – 31 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs2 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 711 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 74655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 931 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 94730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 95410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 96690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 97570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 98610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 99295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 100240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 101255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 102365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 103280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 104830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 105560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 106560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 107510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 108500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 109360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 110360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 111650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 112570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 113670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1141 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 115665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 116625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 117325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 118325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 119650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1201 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 121470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 122690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1231 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 124465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 125525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 126755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1372 534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1521 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1535 386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1541 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1554 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1562 694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1572 691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1581 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1591 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 160380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 161680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 162870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 163560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1641 641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1651 599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1663 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1671 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1681 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1691 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1703 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 171700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 172650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1867 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 187530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 188310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1891 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1901,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1912 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1922 808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1934 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 213795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 217 – 62 Rue de l’Eglise1 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 222520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 225955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 231315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 235255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 236447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 239 – 64 Rue de l’Eglise488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 240620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 241575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 242190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 243624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 244320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 245369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 247 – 58 Rue de l’Eglise632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 253 – 10 Rue de la Cote1 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2561 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 257730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 258175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 259175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 260175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2612 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2621 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 26385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 264690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 26555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 266815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 267470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 268870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 269660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2701 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2711 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2721 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2731 823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 274135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 275305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2762 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2771 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 278190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 279540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 280580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 281710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 282240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2831 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 284140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 285413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 286412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 287240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2881 892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2891 776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2901 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 291335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 292335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2931 907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 294435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 295739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 296497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 297385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2981 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 299385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3001 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 301360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3021 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3031 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 304520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 305160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 306180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 307290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 308630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 309730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 310410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3111 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 312260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 313229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 314466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 315372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 316268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 317435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 318445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 319535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 320840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 321995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 322608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3231 612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 324470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 325675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3262 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3271,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3283 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3292 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3302 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3312 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3323 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 333640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 334640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3351 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3361 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3371 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3381 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3391 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 340300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 341800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3422 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3431 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3442 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3452 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 346802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3473 388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3482 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3491 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3502 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3511 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 352980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 353490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 354415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3551 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3561 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3572 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3583 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3592 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 361980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 364 – 9 Rue des Essarts2 953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 36570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3665 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 367405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 368440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 369251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 370153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 371970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3721 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3731,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3743 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3751 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 378340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 380 – 3B Rue des Essarts1 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 384598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 387 – 6 Rue des Essarts433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 393790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 394600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 395 – 1 Rue de la Craie465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 396 – 24 Rue de l’Eglise370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 399617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 401 – 28 Rue de l’Eglise342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 402 – 30 Rue de l’Eglise831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 403 – 2 bis Rue des Essarts313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 406 – 32 Rue de l’Eglise790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 407360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 408 – 36 Rue de l’Eglise521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4091 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 412 – 42 Rue de l’Eglise343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 413335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4142 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 415 – 44 Rue de l’Eglise132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 416 – 44 Rue de l’Eglise1 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 417455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 418500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 419110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 420230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 421100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 422350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 423545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 424815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 425608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 426 – 50 Rue de l’Eglise960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 427 – 52 Rue de l’Eglise194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 429 – 56 Rue de l’Eglise870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 431 – 47 Rue de l’Eglise317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 432339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 433 – 49 Rue de l’Eglise405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 434642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 435212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 437 – 41 Rue de l’Eglise905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 439250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 440 – 39 Rue de l’Eglise360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 441 – 37A Rue de l’Eglise (+1)949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 442 – 2 Rue des Ecoles (+1)701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 443295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 444 – 6 Rue des Ecoles440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 445 – 8 Rue des Ecoles210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 446120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 449448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 450 – 8 bis Rue de Dampierre-sur-le-Doubs930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 451188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 452320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 453409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 454100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 455 – 53 Rue de l’Eglise268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 456280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 462 – 6 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 464125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 465380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 468 – 20 Rue des Ecoles535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 469 – 32 Rue de la Libération275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 470 – 32 Rue de la Libération258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 471 – 13 Rue des Ecoles (+1)458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 472 – 13 bis Rue des Ecoles158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 473 – 13 bis Rue des Ecoles1 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 474282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 475 – 18 Rue des Ecoles325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 476273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 477367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 478 – 12 Rue des Ecoles988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 479122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 480 – 14 Rue des Ecoles (+2)335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 483 – 7 Rue des Ecoles505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 489720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 490508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 493175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 499355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 504215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 50525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 50625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 508536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 509 – 17 Rue de l’Eglise391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 510 – 15 Rue de l’Eglise471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 511 – 13 Rue de l’Eglise92 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 513 – 2 Rue des Prés sous la Ville253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 514 – 2 Rue des Prés sous la Ville663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 517328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 518120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 520 – 21 bis Rue de l’Eglise225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 521 – 21 Rue de l’Eglise687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 522272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 523255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 524390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5251 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 526412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 52775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 528297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 530570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 531 – 30 Rue de la Libération565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 537 – 26 Rue de la Libération286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 538 – 26 Rue de la Libération210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 541490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 544330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 545 – 20 Rue de la Libération275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 546 – 20 Rue de la Libération640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 547480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 548378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 549 – 10 Rue des Prés sous la Ville522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 550 – 12 Rue des Prés sous la Ville395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 55250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 553 – 8 Rue des Prés sous la Ville718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 554259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 562 – 10 Rue du Chanois791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 564 – 8 Rue du Chanois785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 566486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 575490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 577 – 24 Rue de la Libération399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 594 – 43 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 595 – 43 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 596 – 43 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 597550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 602254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6031 834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 61015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 611 – 33 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs2 177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 615158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 61940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 635520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 675 – 10 Rue sous le Fays858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 680 – 22 Rue d'Ecot989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 681 – 22 Rue d'Ecot1 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 686 – 12 Rue d'Ecot1 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 692 – 8 bis Rue d'Ecot1 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 693 – 8 Rue d'Ecot1 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 694613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 695490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 696555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 697 – 6 Rue d'Ecot1 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 698173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 699737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 700252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 701460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 702 – 62 Rue de l’Eglise2 113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 703569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 719 – 5 Rue des Essarts665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 720 – 7 Rue des Essarts58 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 72152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7221 797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 735 – 2 Rue sous le Fays960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 736 – 4 Rue sous le Fays960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 737 – 6 Rue sous le Fays960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 738 – 8 Rue sous le Fays1 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 739 – 7 Rue d'Ecot1 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 740 – 9 Rue d'Ecot1 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 74141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 74214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 744147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 74520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 746817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 74939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 750 – 1 Rue de la Cote2 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 75139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 753 – 27A Rue de Dampierre-sur-le-Doubs157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 759 – 13 Rue des Essarts1 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 760 – 38 Rue de l’Eglise775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 761390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 764 – 6 Rue des Prés sous la Ville303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 765 – 4 Rue des Prés sous la Ville433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 76633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 76837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 770 – 4 Rue des Prés sous la Ville336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 771 – 6 Rue des Prés sous la Ville1 342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 775338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 77939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 786 – 4 Rue du Chanois2 511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 787 – 6 Rue du Chanois3 379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 793 – 14 Rue du Chanois1 848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 794 – 16 Rue du Chanois2 944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 795 – 45 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs1 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 796 – 47 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs1 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 797 – 49 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs1 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 799 – 9 Rue de la Cote981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 800 – 9 Rue de la Cote556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 802 – 11 Rue d'Ecot1 878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 803 – 13 Rue d'Ecot1 878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 804 – 16 Rue d'Ecot1 474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 805 – 14 Rue d'Ecot701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 806228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8071 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 808 – 2 Rue des Essarts683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8091 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 812903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 813 – 2 bis Rue d'Ecot249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 814 – 2 Rue d'Ecot967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 815 – 2 bis Rue d'Ecot1 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 816 – 18 Rue de la Libération654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 81736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 81936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 823 – 18 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs40 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8272 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 828870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8292 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8302 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8313 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8321 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 833900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8343 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8351 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 836725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 843 – 17 bis Rue de Dampierre-sur-le-Doubs604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 845 – 17 bis Rue de Dampierre-sur-le-Doubs1 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 848 – 43A Rue de l’Eglise556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 852 – 17A Rue de Dampierre-sur-le-Doubs299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 855 – 15 bis Rue de Dampierre-sur-le-Doubs80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 858 – 15 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 86228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 86369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 864 – 13 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs65 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 869366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 870 – 13 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 87214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 874126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 875 – 15 bis Rue de Dampierre-sur-le-Doubs857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 876 – 17A Rue de Dampierre-sur-le-Doubs795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 87732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 87869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 879 – 19 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 880 – 18 Rue d'Ecot1 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 881267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 882620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 884 – 2 bis Rue de la Cote793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 885 – 4 Rue de la Cote760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 886 – 6 Rue de la Cote766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 887 – 8 Rue de la Cote852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 888 – 12 Rue de la Cote1 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 889859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 898240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 901 – 3C Rue des Essarts32 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 90233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 90426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 905891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 907 – 3 Rue des Essarts191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 909 – 3 Rue des Essarts205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 911170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 912237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 913 – 8 Rue du Chanois65 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 914519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 915290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 91712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 928 – 4 Rue d'Ecot1 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 931206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 932703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 933547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9341,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9351 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 936887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9376 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 93880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 941 – 2 Rue de la Cote709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 942267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 944 – 3 Rue d'Ecot800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 945 – 66 Rue de l’Eglise827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 948152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 97435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 975 – 11 Rue des Essarts1 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 977 – 40 Rue de l’Eglise722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 978 – 35 bis Rue de Dampierre-sur-le-Doubs1 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 979 – 37 bis Rue de Dampierre-sur-le-Doubs1 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 980 – 39 bis Rue de Dampierre-sur-le-Doubs1 337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 981 – 39 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs1 337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 982 – 37 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs1 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 983 – 8 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 984 – 8 bis Rue de Dampierre-sur-le-Doubs100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 985 – 8 bis Rue de Dampierre-sur-le-Doubs424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 986325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 99060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 991 – 19 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 999 – 41 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1000 – 41 bis Rue de Dampierre-sur-le-Doubs556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1001 – 41 bis Rue de Dampierre-sur-le-Doubs569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1002 – 41 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 100321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1004 – 3 Rue de la Craie1 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1005 – 4 bis Rue des Essarts832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1006555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1007316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1009285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1010 – 1 Rue d'Ecot568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1012 – 1 bis Rue d'Ecot1 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1013866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1015240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1017 – 54 Rue de l’Eglise1 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1018 – 54 Rue de l’Eglise210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1021 – 5 Rue de la Cote661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1022 – 3B Rue de la Cote514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1023 – 3B Rue de la Cote150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1024 – 3B Rue de la Cote464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1025 – 7 Rue de la Cote726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 102653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 102775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1028885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1029 – 29 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs1 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1030110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 103110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 103435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1035260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 103633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10371 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1038 – 1 bis Rue des Essarts915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1039 – 1 bis Rue des Essarts105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 104011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1041 – 1 bis Rue des Essarts685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1042 – 1 bis Rue des Essarts1 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10431 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10443 711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1045139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10463 467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1047492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1048 – 1 Rue des Essarts1 461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1049650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1050160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1051 – 3C Rue des Essarts682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1052 – 3D Rue des Essarts1 694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1053 – 3C Rue des Essarts386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1054331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1055241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1056 – 4 bis Rue d'Ecot1 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1057 – 19 Rue de la Libération494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 105820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1059 – 21 Rue de la Libération514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 106020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 106192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10624 538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1064 – 29 Rue de la Libération160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1065 – 31 Rue de la Libération415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1066 – 28 Rue de la Libération179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1067 – 28 Rue de la Libération6 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1068 – 28 Rue de la Libération486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1069 – 28 Rue de la Libération69 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 107095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1071105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 107225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 107399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 107436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 107536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1076 – 23 Rue de l’Eglise1 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1077 – 4 Rue des Essarts1 319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10781 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 107971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10801 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1081 – 13 Rue de l’Eglise805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1082 – 2 Rue des Prés sous la Ville85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1083898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 108487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1085 – 21 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1086 – 21 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1093 – 7 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1095 – 22 Rue de la Libération (+1)594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1098 – 22B Rue de la Libération1 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1099 – 21 bis Rue de l’Eglise373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1100100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1101139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 110327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1104 – 12 Rue du Chanois2 627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1109185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1111 – 3 Rue de la Cote83 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1112 – 3 Rue de la Cote570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1113 – 3A Rue de la Cote571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1116115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1117 – 3A Rue de la Cote487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1122105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1125243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 112645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11281 061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11291 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11301 771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11311 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1132112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1133 – 9C Rue de Dampierre-sur-le-Doubs752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 113511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1137 – 27 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1138 – 27C Rue de Dampierre-sur-le-Doubs1 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1139 – 35 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs1 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1140 – 27A Rue de Dampierre-sur-le-Doubs1 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1141 – 27B Rue de Dampierre-sur-le-Doubs921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1142 – 10 Rue d'Ecot2 449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1143 – 11 bis Rue de Dampierre-sur-le-Doubs1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1144220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 114512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1147 – 4 Rue sous le Bois550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1148 – 6 Rue sous le Bois460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1150 – 6 Rue sous le Bois220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1151 – 4 Rue sous le Bois1 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1152 – 6 Rue sous le Bois808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 115623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1157213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1158848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11591 237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11601 413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11611 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11631 453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11651 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11661 831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1167336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11681 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1169255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1170426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1171 – 3A Rue des Essarts282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1172271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1173 – 3A Rue des Essarts277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1174260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1175 – 3A Rue des Essarts190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1176 – 12 bis Rue du Chanois1 851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1177 – 1 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1178 – 3 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 117945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 118021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 118137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 118218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1183 – 23 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11841 301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1185 – 25 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs1 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1186 – 25 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 118777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1189892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 119113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1196 – 8 Rue sous le Bois420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1197 – 10 Rue sous le Bois259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1198 – 8 Rue sous le Bois680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1199 – 10 Rue sous le Bois553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1201 – 8 Rue sous le Bois374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1202 – 10 Rue sous le Bois341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 120311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1204 – 6 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 120599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1206 – 24 Rue d'Ecot1 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1207176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 120894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 120964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 121115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1213368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1214393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1216555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1217649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1220275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1221 – 12 Rue sous le Bois897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1222 – 14 Rue sous le Bois857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1223 – 16 Rue sous le Bois1 804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1224 – 18 Rue sous le Bois367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1225284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1226147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1227349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1228449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12291 474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 123016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1231619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1233 – 2 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1234 – 18 bis Rue des Ecoles3 496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1235 – 2 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1236 – 10 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1237 – 12 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1238 – 10 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs41 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1239 – 10 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs40 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1241154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1242 – 11 Rue des Ecoles253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1243 – 11 Rue des Ecoles790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12442 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1245243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 124616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 124833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1249 – 9 Rue des Ecoles564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 125011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1251 – 9 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1252144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 125328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1254304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1255 – 9 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1257275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1259 – 43A Rue de l’Eglise227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1260 – 43A Rue de l’Eglise203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1261 – 17 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 126235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1263257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1264365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1265123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 126645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1267 – 25 Rue de l’Eglise1 161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1268939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1269883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1270815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 127126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1272 – 1 Rue des Ecoles172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1273 – 3 Rue des Ecoles357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1274518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1276309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1278 – 2B Rue du Commandant Joly584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1280 – 4 Rue du Commandant Joly1 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1281 – 24 Rue sous le Bois523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1282 – 6 Rue du Commandant Joly144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1283 – 8 Rue du Commandant Joly67 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1285 – 5 Rue du Commandant Joly986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1286 – 3 Rue du Commandant Joly900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1287 – 1 Rue du Commandant Joly716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1289 – 2A Rue du Commandant Joly748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1290111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1292 – 24 Rue sous le Bois448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 129350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 129468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1295 – 6 Rue du Commandant Joly216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1296 – 8 Rue du Commandant Joly187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 130023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1302 – 24 Rue sous le Bois341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1303 – 22 Rue sous le Bois735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1304146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1305 – 6 Rue du Commandant Joly441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1306 – 7 Rue sous le Bois107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1307 – 8 Rue du Commandant Joly459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1309 – 5 Rue sous le Bois258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1310 – 7 Rue sous le Bois206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 131185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 13129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1314 – 22 Rue sous le Bois26 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1315 – 22 Rue sous le Bois631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1317134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1318 – 7 Rue sous le Bois547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1319 – 5 Rue sous le Bois283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 132063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1323 – 18 Rue sous le Bois208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1324 – 18 Rue sous le Bois167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1325 – 20A Rue sous le Bois3 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1326108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1327 – 7 Rue sous le Bois70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1328 – 5 Rue sous le Bois322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1330 – 18 Rue sous le Bois1 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1331 – 20A Rue sous le Bois (+1)32 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1332 – 5 Rue sous le Bois164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 13331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 13341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 13352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 133667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1337564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1338287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 133968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1340 – 4 Rue sous le Bois588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1341729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1342450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1343370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1344191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1345 – 5 Rue des Ecoles249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 134617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1347136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1348 – 35 Rue de l’Eglise603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1349961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 135022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1353 – 3 Rue sous le Bois39 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1354 – 1 Rue sous le Bois13 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1355 – 3 Rue sous le Bois288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1356 – 1 Rue sous le Bois216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1357 – 14 Rue du Commandant Joly19 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1358 – 3 Rue sous le Bois514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1359 – 1 Rue sous le Bois635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1360 – 14 Rue du Commandant Joly891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1361 – 12 Rue du Commandant Joly643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1362 – 10 Rue du Commandant Joly541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 136348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1364282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1365 – 15 Rue du Commandant Joly847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 13669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 136710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1368311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1369 – 3 Rue sous le Bois171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1370 – 10 Rue du Commandant Joly49 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 137116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 13727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 137310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1374 – 10 Rue du Commandant Joly171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1375 – 12 Rue du Commandant Joly85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1376 – 14 Rue du Commandant Joly48 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1377850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1378 – 7 Rue du Commandant Joly110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1379 – 9 Rue du Commandant Joly188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1380 – 11 Rue du Commandant Joly321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1381 – 13 Rue du Commandant Joly536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1382 – 13 Rue du Commandant Joly50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 138310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1384 – 7 Rue du Commandant Joly463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1385 – 9 Rue du Commandant Joly465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1386 – 11 Rue du Commandant Joly321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1387 – 13 Rue du Commandant Joly167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 138855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1389 – 11 Rue du Commandant Joly47 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1390 – 13 Rue du Commandant Joly101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 139139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1392 – 7 Rue du Commandant Joly322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1393 – 9 Rue du Commandant Joly186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1394174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1395 – 22 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1396 – 11 Rue du Commandant Joly98 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1397 – 20 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1398 – 13 Rue du Commandant Joly19 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1399208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1400 – 7 Rue du Commandant Joly221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1401289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 140230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1404 – 24 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 140557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 140647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 140712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 140922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 141010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 141130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1412 – 3 Rue sous le Bois66 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1413594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 141418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1415 – 14 Rue du Commandant Joly185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1416101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1417113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 141818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 141940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1420175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1421135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 14221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1423 – 4 Rue du Commandant Joly87 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 142431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 14254 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1426 – 5 Rue d'Ecot1 581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 14271 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1428112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1429 – 5 Rue d'Ecot122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1430116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1431105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1432544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1433188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1434108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1435140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1436 – 16 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs64 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1437 – 14 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs94 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1438 – 27 Rue de l’Eglise1 283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 143947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 144017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 14411 339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1442 – 29 Rue de l’Eglise951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 14439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1444 – 10 Rue des Ecoles (+1)397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 144531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 144626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 14475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1448133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1449291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1450 – 20A Rue sous le Bois (+1)241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1451 – 20A Rue sous le Bois (+1)80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1452 – 20A Rue sous le Bois (+1)216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1453 – 20A Rue sous le Bois (+1)395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1454 – 20A Rue sous le Bois24 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1455 – 20A Rue sous le Bois (+1)433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1457 – 19 bis Rue de l’Eglise817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 14593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1460 – 13 Rue du Chanois1 604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 146137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1462272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1463127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1464304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1465296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 146654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 146710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1468 – 12 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1469856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1470 – 18 Rue de Dampierre-sur-le-Doubs532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 147171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 14721 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1473585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1474426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1476 – 19 Rue de l’Eglise726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 147751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).