Section AB – Esnans

96 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 8 Route des Moulinots1 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 4 Route des Moulinots250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 6 Rue sous la Velle288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 1 Place du Lavoir312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 2 Impasse des Tilleuls190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 1 Impasse des Tilleuls233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 3 Rue de La Tuilerie700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 2 Rue de La Tuilerie527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 2 Place du Lavoir525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782 197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 792 719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 5A Route des Moulinots (+2)510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 13 Route des Moulinots (+1)972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 893 722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 2 Route des Moulinots2 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 4 Rue de La Tuilerie2 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 4 Rue sous la Velle740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962 976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 1 Route des Moulinots (+1)1 337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061 349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 6 Route des Moulinots868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1207 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 1 Rue de La Tuilerie (+2)1 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1292 756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 3 Place du Lavoir780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)