Section AC – Désandans

202 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 1 bis Grande Rue (+1)403 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2971 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 418 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 546 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71 577 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8105 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9 – 1 Grande Rue701 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1012 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12 – 3 Grande Rue885 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134 484 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14 – 7 Grande Rue939 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1523 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1623 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1816 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20124 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21 – 11 Grande Rue500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22784 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23 – 13 Grande Rue941 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24538 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25 – 15 Grande Rue368 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26 – 17 Grande Rue1 032 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2748 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2971 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30 – 2 Rue de Sainte-marie295 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31 – 4 Rue de Sainte-marie336 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3243 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33 – 1 Rue de Sainte-marie983 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34324 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35146 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36272 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37163 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38 – 3 Rue de Sainte-marie1 528 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39 – 5 Rue de Sainte-marie1 258 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40 – 6 Rue de Sainte-marie634 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41 – 8 Rue de Sainte-marie845 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42362 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43296 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44101 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45723 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 461 705 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47772 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4879 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49 – 7 Rue de Sainte-marie (+1)228 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50 – 11A Rue de Sainte-marie595 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51 – 13 Rue de Sainte-marie718 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55 – 1 Impasse du Tier (+2)318 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 561 971 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 571 023 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58 – 3 Impasse Vache Ravais4 754 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60106 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6157 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6217 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6321 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 643 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 651 942 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 664 170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 676 725 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 682 082 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 691 027 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7023 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71222 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72286 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73335 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7474 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 75 – 15 Rue de Sainte-marie1 002 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7637 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 77 – 17 Rue de Sainte-marie662 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 78 – 17 bis Rue de Sainte-marie654 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79 – 19 Rue de Sainte-marie775 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80808 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 81 – 21 Rue de Sainte-marie49 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8224 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83 – 30 Rue de Sainte-marie1 113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84 – 28 Rue de Sainte-marie954 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85 – 26 Rue de Sainte-marie983 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86 – 24 Rue de Sainte-marie824 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87 – 22 Rue de Sainte-marie845 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 88 – 20 Rue de Sainte-marie1 267 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89 – 11 Rue de Sainte-marie (+1)132 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9042 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 918 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 925 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9438 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96 – 18 Rue de Sainte-marie1 217 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97105 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99 – 6 Rue de la Fontaine2 016 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 100585 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103718 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 104353 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 105343 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106995 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10789 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 108 – 1 Chemin de Trop Epines1 134 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10966 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11032 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112 – 3 Chemin de Trop Epines757 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 113283 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1193 713 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121587 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1221 927 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1241 234 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 125 – 16 Grande Rue2 544 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1261,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 127107 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12814 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129756 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 130 – 4 Chemin de Trop Epines1 529 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131993 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13266 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13382 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134 – 22 Grande Rue707 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 135 – 2 Chemin de Trop Epines (+2)1 980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 136 – 14 Grande Rue1 767 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13716 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138 – 10 Grande Rue987 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 139392 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140 – 8 Grande Rue627 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141 – 6 Grande Rue675 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142 – 1 Impasse des Bleuets463 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143 – 2 Impasse des Bleuets420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144 – 3 Impasse des Bleuets420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 145 – 4 Impasse des Bleuets488 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 146 – 5 Impasse des Bleuets408 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 147 – 6 Impasse des Bleuets595 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 148 – 7 Impasse des Bleuets387 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149 – 8 Impasse des Bleuets422 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 150 – 9 Impasse des Bleuets493 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 151 – 10 Impasse des Bleuets412 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 152120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153564 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15441 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15513 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15616 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157 – 1 Chemin des Meurgelots3 912 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158266 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160139 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161 – 2 Chemin des Meurgelots95 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1621 598 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163 – 1 Chemin de la Chandelle1 213 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16496 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165 – 5 Chemin de la Chandelle (+1)1 192 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 166 – 7 Chemin de la Chandelle830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1671,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 169507 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1701 111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1711 115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172 – 9 Chemin de la Chandelle39 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173 – 11 Chemin de la Chandelle35 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174 – 11 bis Chemin de la Chandelle (+1)9 391 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1751,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1764 082 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177258 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 180 – 13 Chemin de la Chandelle34 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1811 302 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1821 983 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1831 946 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1841 148 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185 – 4 Chemin de la Chandelle (+1)858 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 186 – 17 Chemin de la Chandelle61 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187 – 15 Chemin de la Chandelle61 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18819 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190 – 14 Chemin de la Chandelle1 783 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191 – 12 Chemin de la Chandelle1 726 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 192 – 10 Chemin de la Chandelle1 290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 193484 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194 – 8 Chemin de la Chandelle1 771 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 195 – 6 Chemin de la Chandelle1 163 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 196 – 2 Grande Rue760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 197 – 4 Grande Rue977 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1981 070 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1996 343 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200 – 12 Chemin de Trop Epines1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20464 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 206 – 9 Chemin de Trop Epines675 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20748 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 209 – 5 Chemin de Trop Epines715 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 210 – 7 Chemin de Trop Epines380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 212 – 1A Allee des Campenottes (+11)6 981 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2141 203 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 215 – 9 bis Grande Rue2 579 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 216 – 9 Grande Rue1 497 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)