Section C – Cuse-et-Adrisans

203 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 4 bis Rue des Vignottes794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 13 Rue du Commandant Borne (+1)392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 16 Rue Jean Baptiste Patard502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 2 A la Pommeraye666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 12 Rue Jean Baptiste Patard543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 14 A la Pommeraye403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 667 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 1 Rue Jean Baptiste Patard1 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 2 Rue Jean Baptiste Patard360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 1 Rue Anne Tanchard Mare1 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 774 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 807 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 20 Rue du Commandant Borne (+1)1 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 16 Rue du Commandant Borne91 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 12 Rue du Commandant Borne68 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 10 Rue du Commandant Borne512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 8 Rue du Commandant Borne302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 4 Rue du Commandant Borne (+1)630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 1 Rue du Four Banal136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 6 Au Village de Cuse (+1)450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 8 Rue du Four Banal170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 1 Rue René Perrot (+1)342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 5 Rue René Perrot216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 11 Rue René Perrot545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 13 Rue René Perrot (+1)1 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 2 bis Rue René Perrot395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1762 758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 9 Rue du Commandant Borne788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 3 Rue du Commandant Borne265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 5 Rue du Commandant Borne (+1)828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1861 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1921 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 16 Rue du Commandant Guey (+1)790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 14 Rue du Commandant Guey712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 4 Rue du Commandant Guey465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 12 Rue du Commandant Guey585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 1 Rue du Commandant Guey (+2)221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 6 Rue du Commandant Guey62 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 9 Rue René Perrot107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 7 Rue René Perrot105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 2 Rue René Perrot508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 7 Rue du Commandant Guey886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 1 Rue des Vignottes854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27069 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 14 Rue du Commandant Borne350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 2 Rue Vital Deray870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 4 Rue Vital Deray870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 2 Rue des Vignottes500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 2 Rue du Four Banal464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 1 Rue du Commandant Borne396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 9 Rue du Commandant Guey (+1)2 161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 6 Rue Jean Baptiste Patard411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 4 Rue Jean Baptiste Patard1 311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)