Section B – Cuse-et-Adrisans

86 parcelles

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Parcelles

Parcelle 3792 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3802 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3811 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3822 807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3838 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3851 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3861 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4206,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4211 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4221 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4263 832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4271 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4374 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4381 638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5021 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5133 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5141 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5152 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5163 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5171 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5185 797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5194 778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 520610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5211 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5351 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5361 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 617 – 2 Le Moulin des Pres1 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6181 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 619210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 620 – 1 Le Moulin des Pres852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664 – 6 Rue d'Adrisans2 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 666774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 668715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 669 – 19 Rue d'Adrisans (+1)798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6751 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 677 – 17 Rue d'Adrisans725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 680 – 13 Rue d'Adrisans642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6911 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692 – 9 Rue d'Adrisans545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 696167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 797 – 22 Rue d'Adrisans425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 807350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8082 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 809345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8841 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 925408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 928275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 929170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 932190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 933168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9348 649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)