Section AB – Cusance

86 parcelles

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Parcelles

Parcelle 14 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 1 Impasse de l'Ecole (+1)400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 9 Route du Val525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 2 Rue de l'Ecole (+1)678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 1 Rue de l'Ecole638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 1 Chemin du Lavoir805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 1 Impasse de la Cure1 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 2 Impasse de la Cure622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 12 Route du Val1 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 14 Route du Val3 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 814 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 822 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962 978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 1 Route du Val3 587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1002 401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1112 757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1212 284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1253 711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1272 849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1282 849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1316 788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1322,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 10 Route du Val1 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1343 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1384 873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)