Section B – Cubrial

252 parcelles

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Parcelles

Parcelle 85860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901 554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 953 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 973 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1004 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1013 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1027 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1033 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1222 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251 158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281 347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1343 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1402 213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1435 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441 753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1465 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1472 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1482 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1511 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1522 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1544 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1552 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1562 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1582 261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1622 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1635 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 10 Chemin de la Côte1 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 10 Chemin de la Côte987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 10 Chemin de la Côte245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 10 Chemin de la Côte1 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 19 Route du Pont285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 19 Route du Pont830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 17 bis Route du Pont473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 17 Route du Pont590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 13 Route du Pont725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 11 Route du Pont835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2911 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 8 Route du Pont795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 8 Route du Pont4 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 8 Route du Pont755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 8 Route du Pont755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 8 Route du Pont1 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 8 Route du Pont4 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3012 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 2 Chemin de la Côte838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 2 Chemin de la Côte480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 2 Chemin de la Côte71 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 4 Chemin de la Côte278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 8 Chemin de la Côte1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3131 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3142 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 4 Route du Pont1 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3193 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 5 Route du Pont475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 7 Route du Pont655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3245 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 – 7 Route du Pont3 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3283 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 – 5 Route du Pont1 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 1 Rue de l'Egalité495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 1 Rue de l'Egalité760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 3 Rue de l'Egalité285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 7 Rue de l'Egalité708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3482 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 – 2 Rue du Moulin (+1)275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354 – 2 bis Rue du Moulin480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 2 bis Rue du Moulin500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357 – 4 Rue du Moulin630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 – 6 Rue du Moulin448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359 – 6 Rue du Moulin580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 – 8A Rue du Moulin845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 8 Rue du Moulin76 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 8 Rue du Moulin655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3681 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 – 10 Rue du Moulin295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3761 299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3849 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3851 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 – 7 Rue du Moulin1 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388 – 7 Rue du Moulin370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390 – 2 Chemin de la Vierge188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 – 3 Rue du Moulin492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 – 3 Rue du Moulin2 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396 – 1 Rue du Moulin1 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397 – 1 Rue du Moulin560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 – 4 Rue de l'Egalité9 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 – 8 Rue de l'Egalité1 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 – 8 Rue de l'Egalité1 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416 – 8 Rue de l'Egalité2 779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4172 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418 – 10 Rue de l'Egalité232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4191 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4203 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4945 633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4951 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4961 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4973,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5119 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512 – 4 Rue de l'Egalité45 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513 – 4 Rue de l'Egalité26 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523 – 10 Rue du Moulin (+1)120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525 – 14 Rue du Moulin93 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526 – 14 Rue du Moulin117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534 – 2 Route du Pont178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536 – 2 Chemin du Jardin Blanc1 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537 – 4 Chemin du Jardin Blanc420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539 – 2 Chemin du Jardin Blanc605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 – 4 Rue de l'Egalité44 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544 – 15 Route du Pont3 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5472 902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548 – 1 Chemin du Jardin Blanc2 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5521 253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553 – 1 Chemin de la Vierge1 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5602 694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5612 694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564 – 5 Rue de l'Egalité64 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565 – 3A Rue de l'Egalité (+1)764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5685 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5691 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5701 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5711 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5722 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573 – 3 Route du Pont767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574 – 2 Route du Pont446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 576 – 15 Route du Pont580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5794 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5801 582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582 – 1 Rue de l'Egalité460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583 – 3 Rue de l'Egalité58 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585 – 17 Route du Pont205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 586 – 17 bis Route du Pont340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592 – 4 Rue de l'Egalité328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10041 206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1007946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1009 – 3 Rue de Cuse433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10111 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1013 – 1 Route du Pont445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1015 – 1 Route du Pont420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1017 – 2 Rue de l'Egalité355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1025 – 7 Rue de l'Egalité982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1027 – 7 Rue de l'Egalité1 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1029 – 7 Rue de l'Egalité35 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1030 – 3 Rue de l'Egalité30 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1032176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1033 – 19 Route du Pont730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1034 – 19 Route du Pont125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1035164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10361 676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1037 – 7 Rue du Moulin135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1038 – 2 Chemin de la Vierge813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1039 – 4 Rue de l'Egalité16 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041 – 4 Rue de l'Egalité44 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1042 – 4 Rue de l'Egalité8 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1043401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1044701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1045 – 11 Route du Pont443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1047 – 6 Chemin de la Côte629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1048283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10491 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1050364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10521 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1053 – 14 Rue du Moulin128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1054 – 10 Rue du Moulin402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1055 – 14 Rue du Moulin223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1057131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)