Section A – Cubrial

94 parcelles

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Parcelles

Parcelle 19 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 1 Chemin de la Côte1 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 2 Rue de la Goutte595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 2 Rue de la Goutte397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 4 Rue de la Goutte300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 6 Rue de la Goutte90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 6 Rue de la Goutte607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 8 Rue de la Goutte393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3901 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3911 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3942 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 – 4 Rue de la Goutte268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453 – 23 Route du Pont1 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457 – 5 Chemin de la Côte2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458 – 5 Chemin de la Côte (+1)4 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460 – 1 bis Rue de la Goutte640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 – 1 Rue de la Goutte860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4722,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4732 634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4813 231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4821,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4831 696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4846 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4888 717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4918,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4951 161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4961 823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5003 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5021 253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5032 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5059 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5062 398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5089 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50962,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512 – 13 Chemin des Vignes (+3)1 884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513 – 13E Chemin des Vignes (+1)2 663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515 – 1 Chemin de la Côte1 236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52035,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5213 796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5236 231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5249 762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5263 183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52859,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5292 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53343,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5347,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536 – 2 Rue de la Goutte964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5371 432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538 – 10 Route du Pont (+1)1 328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539 – 15 Chemin des Vignes923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5421 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)