Section D – Crosey-le-Petit

Parcelles

• Parcelle 1800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 61 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 131 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 15880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 16550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 17625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 181 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 191 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 201 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 211 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 22625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 23560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 241 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 251 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 26660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 271 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 281 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 301 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 321 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 333 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 34925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 351 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 371 638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 38700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 462 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 661 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 671 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 681 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 691 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 701 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2523 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2532 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 254900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2553 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2563 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2572 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 258720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 259740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 260815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5003 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 501990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5022 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 504960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 505560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5212 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5224 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5232 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5241 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5251 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5261 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5274 947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 528946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5291 547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5301 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5311 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5321 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5332 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 534490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5351 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5361 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 545687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 546687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 547686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5491 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5521 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5573 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 55967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5604,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 561400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 562649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).