Section AA – Courchapon

208 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 24 Grande Rue3 842 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27 602 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32 414 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4 – 1 Chemin du Ruisseau3 035 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5409 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6 – 3 Chemin du Ruisseau2 825 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71 133 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8862 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10844 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 117 933 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12261 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131 151 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15763 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16842 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17 – 30 Chemin du Moulin1 285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19 – 28 Chemin du Moulin647 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20 – 26 Chemin du Moulin1 136 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21 – 24 Chemin du Moulin1 519 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22 – 22 Chemin du Moulin648 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23 – 20 Chemin du Moulin690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24 – 16 Chemin du Moulin847 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25 – 14 Chemin du Moulin1 268 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27 – 12 Chemin du Moulin607 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28 – 10 bis Chemin du Moulin1 441 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29 – 10 Chemin du Moulin621 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30536 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31 – 8 Chemin du Moulin508 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32651 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34954 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35123 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36493 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37662 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 381 720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41396 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42222 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 431 258 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44 – 4 Grande Rue786 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45 – 6 Grande Rue787 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4685 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4734 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4867 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49 – 2 Grande Rue1 225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 508 821 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 511 227 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52 – 1 Place de l'Eglise772 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53 – 8 Grande Rue815 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54 – 3 Place de l'Eglise891 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56391 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57 – 3 Chemin du Moulin915 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58 – 10 Grande Rue760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59 – 12 Grande Rue1 081 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60 – 5 Chemin du Moulin668 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61495 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62647 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63202 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64446 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66813 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6725 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69273 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7075 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 714 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73 – 16 Grande Rue524 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 741 038 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 75 – 18 Grande Rue1 265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 76 – 2 Rue du Val de L Ognon1 248 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 77 – 4 Rue du Val de L Ognon1 136 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82 – 2 Chemin du Ruisseau1 305 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83 – 4 Chemin du Ruisseau1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84 – 6 Chemin du Ruisseau1 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85 – 22 Grande Rue1 428 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86482 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87 – 1 Rue du Val de L Ognon247 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90 – 9 Grande Rue1 315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 911 158 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92 – 6 Chemin D Etrabonne3 684 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93264 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9492 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95 – 4 Chemin D Etrabonne860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96 – 2 Chemin D Etrabonne909 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97201 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98712 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99 – 1 Chemin D Etrabonne281 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1001 206 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102 – 4 Chemin des Murots103 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103 – 5 Grande Rue788 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 104413 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 105141 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106 – 4 Chemin de Vauboulon2 094 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1071 047 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1081 331 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 109 – 3 Chemin des Murots50 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 110 – 1 Chemin des Murots1 560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1111 242 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112924 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 113 – 2 Chemin de Vauboulon (+1)2 155 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 115216 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 116 – 2B Chemin de Vauboulon1 227 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1171 121 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11937 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121 – 2A Chemin de Vauboulon981 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1222 118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1231 225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1271 150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128 – 3 Chemin de Vauboulon2 110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129 – 5 Chemin de Vauboulon1 581 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131 – 7 Chemin de Vauboulon1 088 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132926 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133 – 1 Rue des Tilleuls1 599 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134121 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 137557 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138 – 2 Rue des Tilleuls1 128 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 139 – 2 app 002 Rue des Tilleuls (+1)479 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140967 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142655 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144 – 15 Grande Rue985 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 145 – 1 Chemin de Lantenne975 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 146389 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 148 – 17 Grande Rue793 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149 – 2 Chemin de Lantenne865 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 151 – 21 Grande Rue850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 152699 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153 – 3 Lotissement des Grands Graviers825 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 154 – 5 Lotissement des Grands Graviers730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15671 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157 – 7 Lotissement des Grands Graviers629 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158 – 8 Lotissement des Grands Graviers627 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15973 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16076 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161 – 6 Lotissement des Grands Graviers824 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162 – 4 Lotissement des Grands Graviers600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164 – 2 Lotissement des Grands Graviers464 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165 – 1 Lotissement des Grands Graviers513 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1672 754 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1681,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 169935 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170504 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17171 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172622 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174 – 1 Chemin du Moulin363 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17526 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177 – 1 Chemin de Vauboulon684 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178154 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179 – 4 Chemin du Moulin1 741 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18015 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182 – 2 Rue du Petit Bois975 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183 – 4 Rue du Petit Bois (+1)858 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184854 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185 – 8 Rue du Petit Bois2 175 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187 – 9 Chemin du Moulin560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 188 – 11 Chemin du Moulin620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1891 375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190 – 23 Grande Rue1 270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1911 171 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1924 886 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 193 – 3 Rue du Petit Bois1 958 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1941 938 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 195 – 20 Grande Rue1 412 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 196 – 2 bis Chemin du Ruisseau579 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19795 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1981 895 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1993 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200124 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201 – 3 Chemin de Lantenne la Sabliere655 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 202 – 5 Chemin de Lantenne la Sabliere655 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203 – 7 Chemin de Lantenne la Sabliere658 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204 – 9 Chemin de Lantenne la Sabliere811 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 205 – 10 Chemin de Lantenne la Sabliere728 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 206 – 8 Chemin de Lantenne la Sabliere713 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 207 – 6 Chemin de Lantenne la Sabliere671 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 208 – 4 Chemin de Lantenne la Sabliere684 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 209176 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 210718 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213 – 1 bis Rue des Clos640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 214 – 3 Rue des Clos3 949 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2151 146 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2162 003 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21782 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 218545 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21992 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 220 – 11 Grande Rue2 242 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 221822 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222 – 7 Grande Rue550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 223653 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226 – 19 Grande Rue1 688 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 227123 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22881 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 229721 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2301 164 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23174 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2322 249 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2331 865 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 234 – 6 Chemin du Moulin526 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 235182 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2361 288 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 237333 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)