Section B – Courchapon

222 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1001 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1011 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1031 380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 104680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 105690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 107850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1082 150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1093 480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1141 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1151 650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 116615 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 117365 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1181 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 130230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 135250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 136490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1372 490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 139710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1401 530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1442 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1454 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1461 390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1476 830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 148330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1493 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 150560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1512 520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 152540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153555 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 154555 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 156190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1581 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 159340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1622 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1641 590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1651 865 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 166930 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1671 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1681 590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 169840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1711 560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1741 780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1763 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1781 210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 180490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1811 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1821 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1842 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 186370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1881 840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1901 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2011 560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2021 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 205740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 208320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 209420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2101 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 211760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2121 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2141 270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 215730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 216450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2171 230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2181,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 219950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2201 460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2211 650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2225 990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2231 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 224560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 225560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 308750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3091 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3101 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 311350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3124 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3131 090 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 314510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3501 950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 351550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 352720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3553 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 363950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 364790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3652 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 366960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 367630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 368270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 369270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3701 370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 371570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3721 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 373690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 374440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 375460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3764 650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3771 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 378660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 379620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3802 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 381240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 382300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 383160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3842 630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 385970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3861 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 387340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 388310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 389310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 390700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 391140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 392620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 393720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 397580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 398470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 399910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4001 860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 401670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 402680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4031 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4042,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 405750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 406870 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4072 640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4081 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 409540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4101 520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4853 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4875 462 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4886 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4891,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4902 920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4953 307 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5041,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50520,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5068 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5071,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5081,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5091,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5101,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5111,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5121,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5131,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5141,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5151,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5161,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5171,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5181,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5191 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5201 015 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5211 330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5221,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5237 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 526550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5291 880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5381 210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 539710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 540900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 542670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5461 480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 547540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 548680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5491 285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 550784 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 553166 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5601 505 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 561530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5641 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 566500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 571590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5721 820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5731 910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5742 920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5752 930 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 576790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 577780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 583415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 584968 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5855 540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5861 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5873 770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5882 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 601798 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6031 559 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6053 478 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6072 122 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6092 661 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6117 563 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 613517 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6152,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6161,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6173 580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6181 375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 619105 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)