Section B – Courcelles

82 parcelles

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Parcelles

Parcelle 65 – 14 Grande Rue2 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 9 Rue de la Fontaine755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 723 381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 5 Grande Rue660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1323 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1333 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411 588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 4 Rue du Mont330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1553 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 – 8A Rue de la Fontaine220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336 – 12 Grande Rue1 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359 – 6 Grande Rue401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3811,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3981,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 – 4 Rue de la Fontaine561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 – 10 Grande Rue1 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409 – 2 Route de Quingey1 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 – 11 Grande Rue5 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 – 8 Grande Rue902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4166 121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417 – 2 Rue du Mont994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419 – 2 Rue de la Fontaine1 233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 – 2 Route de Charnay899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 – 4 Route de Charnay1 291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425 – 3 Grande Rue1 547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4261 327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427 – 1 Rue de la Fontaine942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428 – 5 Rue de la Fontaine978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4291 633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 – 4 bis Rue de la Fontaine1 852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433 – 9 Grande Rue1 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4361 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440 – 7 Grande Rue1 813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4441 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450 – 1 Grande Rue1 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4511 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4521 269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4562 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)