Section 140 B – Pays-de-Clerval

Préfixe 140 : section d’une ancienne commune, aujourd’hui fusionnée (commune déléguée).

Parcelles

• Parcelle 1573,3 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 1581 085 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 1599 560 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 1601,2 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 1611 830 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 1622 820 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 1632 370 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 1645 170 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 1652 130 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 1663 880 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 1673 880 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 1682 640 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 169960 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 1704 000 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 1717 553 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 1726 900 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 17486,7 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 17518 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 1763,6 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 1771 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 1782,7 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 1791,8 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 1811,8 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 21575 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 2167 200 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 2171,2 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 2543 220 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 3196 620 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 3201,2 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 33612,6 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 33785,5 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 33945,4 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 3402 916 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.