Section C – Chouzelot

11 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92825,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10775 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1079895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10812,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)